58 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif aux locations de terrains communaux
Cote
FW/1364
 Date
1954-1957
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Locations
  • Dossier relatif aux locations de terrains communaux
Résultat n°2

Dossier relatif à la location de la gare auprès de la SNCBF
Cote
SS/229
 Date
1965
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 5. Locations
  • a. Immeubles
  • Dossier relatif à la location de la gare auprès de...
Résultat n°3

Dossier relatif à une location d'immeuble sis Rue Mazy 19 appartenant à Mr Triquet en vue d'établir une section du Conservatoire de Musique de Namur
Cote
JB/1666
 Date
1976
 Lieu
Rue Mazy, Conservatoire de musique, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 7. LOCATIONS
  • b. Maisons
  • Dossier relatif à une location d'immeuble sis Rue Mazy...
Résultat n°4

Dossier relatif à la location de l'immeuble situé Rue F Deneumoustier, n°12
Cote
BL/167
 Date
1974-1976
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 7. Locations
  • Dossier relatif à la location de l'immeuble situé Rue...
Résultat n°5

Dossier relatif à l'occupation du logement de l'institutrice en chef
Cote
SS/225
 Date
1949-1957
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 5. Locations
  • a. Immeubles
  • Dossier relatif à l'occupation du logement de l'institutrice...
Résultat n°6

Dossiers concernant les locations
Cote
NA/817
 Date
1941-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
  • F. Gestion des propriétés
  • 3. Biens immobiliers
  • Dossiers concernant les locations
  • Dossiers concernant les locations
Résultat n°7

Dossier relatif aux locations et partages de biens communaux, droits de chasse et coupes de taillis
Cote
MD/239
 Date
1902-1919
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • 5. Locations
  • a. Terrains divers
  • Dossier relatif aux locations et partages de biens...
Résultat n°8

Dossier relatif à la location de terrains au Sart-Hulet
Cote
JB/114
 Date
1933-1965
 Lieu
Sart Hulet, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 7. LOCATIONS
  • a. Terrains divers
  • Dossier relatif à la location de terrains au Sart-Hulet
Résultat n°9

Actes de location d'essarts
Cote
MD/238
 Date
1902-1904
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • 5. Locations
  • a. Terrains divers
  • Actes de location d'essarts
Résultat n°10

Convention de bail pour la location de l'appartement sis Place de Bia Bouquet, 2 à F LAGNEAU-WILLEMS
Cote
BL/1093
 Date
1976
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 7. Locations
  • Convention de bail pour la location de l'appartement...
Résultat n°11

Actes de location de terrains communaux
Cote
MD/235
 Date
1852-1933
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • 5. Locations
  • a. Terrains divers
  • Actes de location de terrains communaux
Résultat n°12

Dossier relatif à la location de l'immeuble « Goutte de lait » pour y loger la bibliothèque, l'Harmonie et le concierge
Cote
SS/227
 Date
1954-1955
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 5. Locations
  • a. Immeubles
  • Dossier relatif à la location de l'immeuble « Goutte...
Résultat n°13

Registres de location de terrains communaux
Cote
FW/978
 Date
1923-1929
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Locations
  • Registres de location de terrains communaux
Résultat n°14

Dossier relatif à l'ouverture de soumission pour location de biens ruraux
Cote
FW/976
 Date
1934
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Locations
  • Dossier relatif à l'ouverture de soumission pour location...
Résultat n°15

Affiches relatives à la location de parcelles aux Genêts, Trieux aux Pequets, Fonds des Maréchaux, La Core, Fonds des Vallées, Bayet, Dix-Bonniers
Cote
MD/1403
 Date
1911
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • 5. Locations
  • a. Terrains divers
  • Affiches relatives à la location de parcelles aux Genêts,...
Résultat n°16

Dossier relatif à la location d'un appartement et d'un local-bureau situés dans le complexe communal
Cote
BL/165
 Date
1970-1971
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 7. Locations
  • Dossier relatif à la location d'un appartement et d'un...
Résultat n°17

Dossier relatif à la location de l'étang du Piroy à la Société spéléologique de Namur
Cote
ML/109
 Date
1960-1961
 Lieu
Piroy, Malonne, Namur
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • 5. Locations
  • a. Terrains divers/étangs
  • Dossier relatif à la location de l'étang du Piroy à...
Résultat n°18

Bail de location de terres entre Jean Simon et Joseph Dupuis et le Duc d'Arenberg
Cote
MD/237
 Date
1878
 Lieu
Château d'Arenberg, Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 3. Aliénations
  • 5. Locations
  • a. Terrains divers
  • Bail de location de terres entre Jean Simon et Joseph...
Résultat n°19

Dossier relatif à une demande favorable pour l'entretien d'une parcelle communale située rue des Pâquerettes par Guy Gillard
Cote
FW/116
 Date
1974
 Lieu
Rue des Pâquerettes, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Locations
  • Dossier relatif à une demande favorable pour l'entretien...
Résultat n°20

Dossiers concernant les locations
Cote
NA/818
 Date
1958-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
  • F. Gestion des propriétés
  • 3. Biens immobiliers
  • Dossiers concernant les locations
  • Dossiers concernant les locations