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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbal de délimitation du territoire de la Commune de Vedrin, Ronchêne et Berlacomine
Cote
VD/1003
 Date
1812
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation du territoire de la Commune...
Résultat n°2

Tableau demandé par la Députation permanente du Conseil provincial en vue de la séparation des communes recensant des informations sur les propriétés, les électeurs, les dettes et frais communaux
Cote
WD/17
 Date
XIXe siècle
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Limites et classement
  • Tableau demandé par la Députation permanente du Conseil...
Résultat n°3

Photocopies de procès-verbaux de délimitation de la commune de Wierde en 1806
Cote
WD/23
 Date
2e moitié du XXe s.
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Limites et classement
  • Photocopies de procès-verbaux de délimitation de la...
Résultat n°4

Procès-verbaux de délimitation de la commune de Wierde avec Loyers, Mozet, Erpent, Courrière, Maillen et Dave
Cote
WD/14
 Date
1830
 Lieu
Wierde, Loyers, Erpent, Dave, Maillen, Courrière, Mozet
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Limites et classement
  • Procès-verbaux de délimitation de la commune de Wierde...
Résultat n°5

Arrêté prescrivant l'abornement des territoires de toutes les communes du département
Cote
WD/13
 Date
Vers An 11 (1802)
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Limites et classement
  • Arrêté prescrivant l'abornement des territoires de...
Résultat n°6

Photocopies de documents relatifs à la démarcation territoriale des communes de Loyers et Limoy en l'an 13 (1804)
Cote
WD/22
 Date
2e moitié du XXe s.
 Lieu
Wierde, Loyers, Limoy
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Limites et classement
  • Photocopies de documents relatifs à la démarcation...
Résultat n°7

Photocopies du procès-verbal de délimitation territoriale de la commune d'Andoy et sa division en sections en l'an 13 (1804)
Cote
WD/21
 Date
2e moitié du XXe s.
 Lieu
Wierde, Andoy
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Limites et classement
  • Photocopies du procès-verbal de délimitation territoriale...
Résultat n°8

Dossier relatif à l'érection de la commune de Sart-Bernard
Cote
WD/16
 Date
1870
 Lieu
Wierde, Sart-Bernard
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Limites et classement
  • Dossier relatif à l'érection de la commune de Sart-Bernard
Résultat n°9

Correspondance relative au carrefour dit d'Hastedon délimitant les communes de Namur et Saint-Servais
Cote
SS/180
 Date
1951-1974
 Lieu
Saint-Servais, Namur
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Voiries
  • Correspondance relative au carrefour dit d'Hastedon...
Résultat n°10

Photocopie d'un acte de contestation du maire d'Andoy pour la démarcation de deux territoires de la commune, publié en l'an 13 (1804)
Cote
WD/19
 Date
2e moitié du XXe s.
 Lieu
Wierde, Andoy
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Limites et classement
  • Photocopie d'un acte de contestation du maire d'Andoy...
Résultat n°11

Note adressée au Bourgmestre de Wierde signalant que le fort de Cognelée se situe sur la commune de Daussoulx
Cote
WD/18
 Date
1903
 Lieu
Wierde, Daussoulx, Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Limites et classement
  • Note adressée au Bourgmestre de Wierde signalant que...
Résultat n°12

Plan cadastral parcellaire de la commune de Wierde pour l'érection de la commune de Sart-Bernard
Cote
WD/15
 Date
1869-1870
 Lieu
Wierde, Sart-Bernard
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Limites et classement
  • Plan cadastral parcellaire de la commune de Wierde...
Résultat n°13

Procès-verbaux de délimitation des communes de Lives et Loyers, Maizeret, Beez, Marche-les-Dames
Cote- Date
1834
 Lieu
Lives-sur-Meuse, Loyers, Marche-les-Dames, Beez
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 1. Limites et classement
  • Procès-verbaux de délimitation des communes de Lives...
Résultat n°14

Photocopies de documents relatifs à la démarcation territoriale de la commune d'Andoy en l'an 13 (1804)
Cote
WD/20
 Date
2e moitié du XXe s.
 Lieu
Wierde, Andoy
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Limites et classement
  • Photocopies de documents relatifs à la démarcation...