Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbal de délimitation du territoire de la Commune de Vedrin, Ronchêne et Berlacomine

    Date

    1812

    Cote

    VD/1003

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation du territoire de la Commune...
  2. Résultat n°2

    Tableau demandé par la Députation permanente du Conseil provincial en vue de la séparation des communes recensant des informations sur les propriétés, les électeurs, les dettes et frais communaux

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/17

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Limites et classement
    • Tableau demandé par la Députation permanente du Conseil...
  3. Résultat n°3

    Photocopies de procès-verbaux de délimitation de la commune de Wierde en 1806

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/23

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Limites et classement
    • Photocopies de procès-verbaux de délimitation de la...
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux de délimitation de la commune de Wierde avec Loyers, Mozet, Erpent, Courrière, Maillen et Dave

    Date

    1830

    Cote

    WD/14

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Limites et classement
    • Procès-verbaux de délimitation de la commune de Wierde...
  5. Résultat n°5

    Arrêté prescrivant l'abornement des territoires de toutes les communes du département

    Date

    Vers An 11 (1802)

    Cote

    WD/13

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Limites et classement
    • Arrêté prescrivant l'abornement des territoires de...
  6. Résultat n°6

    Photocopies de documents relatifs à la démarcation territoriale des communes de Loyers et Limoy en l'an 13 (1804)

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/22

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Limites et classement
    • Photocopies de documents relatifs à la démarcation...
  7. Résultat n°7

    Photocopies du procès-verbal de délimitation territoriale de la commune d'Andoy et sa division en sections en l'an 13 (1804)

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/21

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Limites et classement
    • Photocopies du procès-verbal de délimitation territoriale...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à l'érection de la commune de Sart-Bernard

    Date

    1870

    Cote

    WD/16

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Limites et classement
    • Dossier relatif à l'érection de la commune de Sart-Bernard
  9. Résultat n°9

    Correspondance relative au carrefour dit d'Hastedon délimitant les communes de Namur et Saint-Servais

    Date

    1951-1974

    Cote

    SS/180

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Voiries
    • Correspondance relative au carrefour dit d'Hastedon...
  10. Résultat n°10

    Photocopie d'un acte de contestation du maire d'Andoy pour la démarcation de deux territoires de la commune, publié en l'an 13 (1804)

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/19

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Limites et classement
    • Photocopie d'un acte de contestation du maire d'Andoy...
  11. Résultat n°11

    Note adressée au Bourgmestre de Wierde signalant que le fort de Cognelée se situe sur la commune de Daussoulx

    Date

    1903

    Cote

    WD/18

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Limites et classement
    • Note adressée au Bourgmestre de Wierde signalant que...
  12. Résultat n°12

    Plan cadastral parcellaire de la commune de Wierde pour l'érection de la commune de Sart-Bernard

    Date

    1869-1870

    Cote

    WD/15

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Limites et classement
    • Plan cadastral parcellaire de la commune de Wierde...
  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux de délimitation des communes de Lives et Loyers, Maizeret, Beez, Marche-les-Dames

    Date

    1834

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Limites et classement
    • Procès-verbaux de délimitation des communes de Lives...
  14. Résultat n°14

    Photocopies de documents relatifs à la démarcation territoriale de la commune d'Andoy en l'an 13 (1804)

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/20

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Limites et classement
    • Photocopies de documents relatifs à la démarcation...