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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Correspondance établie avec INATEL

    Date

    1976

    Cote

    FW/939

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Correspondance établie avec INATEL
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à la convocation à l'assemblée générale de l'Association Intercommunale d'électricité de Sambre et Meuse (INTELSAM)

    Date

    1955

    Cote

    FW/58

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif à la convocation à l'assemblée générale...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif au choix de fonctionnement en régie ou en intercommunale

    Date

    1971-1972

    Cote

    JB/15

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
    • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
    • c. AIDGEN
    • Dossier relatif au choix de fonctionnement en régie...
  4. Résultat n°4

    Dossier comprenant des extraits de compte et l'état de la participation communale dans le capital de la SNDE

    Date

    1963-1969

    Cote

    FW/650

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier comprenant des extraits de compte et l'état...
  5. Résultat n°5

    Rapports annuels

    Date

    1972-1974

    Cote

    SS/74

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • b. BEP (Bureau Economique de la Province)
    • Rapports annuels
  6. Résultat n°6

    Correspondance établie avec l'AIEG

    Date

    1971-1976

    Cote

    FW/938

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Correspondance établie avec l'AIEG
  7. Résultat n°7

    Projet de convention avec le réseau de télédistribution Electrobel

    Date

    1960

    Cote

    SS/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • d. Electrobel
    • Projet de convention avec le réseau de télédistribution...
  8. Résultat n°8

    Rapports

    Date

    1968-1974

    Cote

    SS/72

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • a. SIAEE (Société Intercommunale d'Aménagement et d'Equipement...
    • Rapports
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à l'Intercommunale d'Aménagement et d'Equipement économique de la Région namuroise

    Date

    1962-1963

    Cote

    VD/45

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • c. IDSM
    • Dossier relatif à l'Intercommunale d'Aménagement et...
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à l'organisation de la distribution d'électricité en province de Namur et à la mise sur pied d'une intercommunale Namelec

    Date

    Vers 1950

    Cote

    WD/963

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification
    • Dossier relatif à l'organisation de la distribution...
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif au financement de capital dans la SNDE par la Commune

    Date

    1960-1966

    Cote

    FW/646

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif au financement de capital dans la SNDE...
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à des emprunts contractés pour des travaux divers à l'AIEG

    Date

    1975

    Cote

    FW/1101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif à des emprunts contractés pour des...
  13. Résultat n°13

    Correspondance avec l'AIEG relative à des travaux d'extension

    Date

    1954-1964

    Cote

    VD/654

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • E. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification
    • Correspondance avec l'AIEG relative à des travaux d'extension
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à la comptabilité de la SNDE

    Date

    1968-1976

    Cote

    JB/7

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
    • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
    • a. SNDE
    • Dossier relatif à la comptabilité de la SNDE
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif aux rapports de réunion et suivi des comptes de la Ligue

    Date

    1958-1976

    Cote

    JB/22

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
    • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
    • f. Ligue nationale du Coin de Terre
    • Dossier relatif aux rapports de réunion et suivi des...
  16. Résultat n°16

    Rapports et correspondance

    Date

    1961-1964

    Cote

    VD/39

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Rapports et correspondance
    • Rapports et correspondance
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à l'affiliation

    Date

    1972-1974

    Cote

    VD/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • c. IDSM
    • Dossier relatif à l'affiliation
  18. Résultat n°18

    Correspondance

    Date

    1955-1959

    Cote

    VD/24

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Correspondance
    • Correspondance
  19. Résultat n°19

    Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale Namuroise du Gaz (ING) gérée par l'Union intercommunale pour l'Etude et la Gestion des Services Publics (IEGSP)

    Date

    1955

    Cote

    FW/49

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...
    • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...
  20. Résultat n°20

    Rapports de Conseil d'administration et du Collège des Commissaires de l'Union Intercommunale pour l'Etude et la Gestion des Services Publics à Caractère Industriel et Commercial (IEGSP)

    Date

    1957

    Cote

    FW/56

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Rapports de Conseil d'administration et du Collège...
    • Rapports de Conseil d'administration et du Collège...