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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Correspondance établie avec INATEL

    Date

    1976

    Cote

    FW/939

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Correspondance établie avec INATEL
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à la convocation à l'assemblée générale de l'Association Intercommunale d'électricité de Sambre et Meuse (INTELSAM)

    Date

    1955

    Cote

    FW/58

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif à la convocation à l'assemblée générale...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif au choix de fonctionnement en régie ou en intercommunale

    Date

    1971-1972

    Cote

    JB/15

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
    • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
    • c. AIDGEN
    • Dossier relatif au choix de fonctionnement en régie...
  4. Résultat n°4

    Dossier comprenant des extraits de compte et l'état de la participation communale dans le capital de la SNDE

    Date

    1963-1969

    Cote

    FW/650

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier comprenant des extraits de compte et l'état...
  5. Résultat n°5

    Rapports annuels

    Date

    1972-1974

    Cote

    SS/74

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • b. BEP (Bureau Economique de la Province)
    • Rapports annuels
  6. Résultat n°6

    Correspondance établie avec l'AIEG

    Date

    1971-1976

    Cote

    FW/938

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Correspondance établie avec l'AIEG
  7. Résultat n°7

    Projet de convention avec le réseau de télédistribution Electrobel

    Date

    1960

    Cote

    SS/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • d. Electrobel
    • Projet de convention avec le réseau de télédistribution...
  8. Résultat n°8

    Rapports

    Date

    1968-1974

    Cote

    SS/72

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • a. SIAEE (Société Intercommunale d'Aménagement et d'Equipement...
    • Rapports
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à l'Intercommunale d'Aménagement et d'Equipement économique de la Région namuroise

    Date

    1962-1963

    Cote

    VD/45

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • c. IDSM
    • Dossier relatif à l'Intercommunale d'Aménagement et...
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à l'organisation de la distribution d'électricité en province de Namur et à la mise sur pied d'une intercommunale Namelec

    Date

    Vers 1950

    Cote

    WD/963

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • D. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification
    • Dossier relatif à l'organisation de la distribution...
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif au financement de capital dans la SNDE par la Commune

    Date

    1960-1966

    Cote

    FW/646

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif au financement de capital dans la SNDE...
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à des emprunts contractés pour des travaux divers à l'AIEG

    Date

    1975

    Cote

    FW/1101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif à des emprunts contractés pour des...
  13. Résultat n°13

    Correspondance avec l'AIEG relative à des travaux d'extension

    Date

    1954-1964

    Cote

    VD/654

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • E. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification
    • Correspondance avec l'AIEG relative à des travaux d'extension
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à la comptabilité de la SNDE

    Date

    1968-1976

    Cote

    JB/7

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
    • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
    • a. SNDE
    • Dossier relatif à la comptabilité de la SNDE
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif aux rapports de réunion et suivi des comptes de la Ligue

    Date

    1958-1976

    Cote

    JB/22

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
    • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
    • f. Ligue nationale du Coin de Terre
    • Dossier relatif aux rapports de réunion et suivi des...
  16. Résultat n°16

    Rapports et correspondance

    Date

    1961-1964

    Cote

    VD/39

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Rapports et correspondance
    • Rapports et correspondance
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à l'affiliation

    Date

    1972-1974

    Cote

    VD/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • c. IDSM
    • Dossier relatif à l'affiliation
  18. Résultat n°18

    Correspondance

    Date

    1955-1959

    Cote

    VD/24

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Correspondance
    • Correspondance
  19. Résultat n°19

    Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale Namuroise du Gaz (ING) gérée par l'Union intercommunale pour l'Etude et la Gestion des Services Publics (IEGSP)

    Date

    1955

    Cote

    FW/49

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...
    • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...
  20. Résultat n°20

    Rapports de Conseil d'administration et du Collège des Commissaires de l'Union Intercommunale pour l'Etude et la Gestion des Services Publics à Caractère Industriel et Commercial (IEGSP)

    Date

    1957

    Cote

    FW/56

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Rapports de Conseil d'administration et du Collège...
    • Rapports de Conseil d'administration et du Collège...
  21. Résultat n°21

    Correspondance établie avec la SNDE en tant que membre de l'Assemblée

    Date

    1972-1976

    Cote

    FW/937

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Correspondance établie avec la SNDE en tant que membre...
  22. Résultat n°22

    Statuts de l'AIDGEN

    Date

    1953

    Cote

    SS/77

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • c. AIDGEN (Association Intercommunale de Distribution...
    • Statuts de l'AIDGEN
  23. Résultat n°23

    Correspondance de l'IEGSP

    Date

    1973-1974

    Cote

    FW/1077

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Correspondance de l'IEGSP
  24. Résultat n°24

    Correspondance

    Date

    1964-1976

    Cote

    ML/4

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • a. Joie du Foyer
    • Correspondance
  25. Résultat n°25

    Dossier relatif à la restructuration des sociétés de distribution d'eau

    Date

    1976

    Cote

    JB/12

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
    • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
    • a. SNDE
    • Dossier relatif à la restructuration des sociétés de...
  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à l'INATEL, Intercommunale Namuroise de Télédistribution

    Date

    1972-1975

    Cote

    LI/3

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif à l'INATEL, Intercommunale Namuroise...
  27. Résultat n°27

    Dossier relatif à la fusion des services de distribution d'eau

    Date

    1976

    Cote

    FW/669

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif à la fusion des services de distribution...
  28. Résultat n°28

    Rapport annuel de l'INEL

    Date

    1957

    Cote

    BU/611

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • I. Organisation
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 5. Participation à des organes de coopération
    • Rapport annuel de l'INEL
  29. Résultat n°29

    Rapports de réunion du comité consultatif Belgrade-Flawinne de la SNDE

    Date

    1965-1972

    Cote

    FW/652

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Rapports de réunion du comité consultatif Belgrade-Flawinne...
  30. Résultat n°30

    Dossier relatif aux souscriptions de la Commune dans la SNDE

    Date

    1914-1953

    Cote

    FW/639

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif aux souscriptions de la Commune dans...
  31. Résultat n°31

    Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale Namuroise du Gaz (ING) gérée par l'Union intercommunale pour l'Etude et la Gestion des Services Publics (IEGSP)

    Date

    1956

    Cote

    FW/50

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...
    • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...
  32. Résultat n°32

    Rapports et bilans d'assemblées générales AIEG

    Date

    1956-1957

    Cote

    VD/29

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Dossier relatif au litige entre SER et AIEG
    • Rapports et bilans d'assemblées générales AIEG
  33. Résultat n°33

    Comptes d'exploitation

    Date

    1971-1976

    Cote

    JB/16

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
    • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
    • c. AIDGEN
    • Comptes d'exploitation
  34. Résultat n°34

    Dossier relatif aux emprunts et souscriptions de la Commune auprès de la SNDE

    Date

    1930-1975

    Cote

    FW/640

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Dossier relatif aux emprunts et souscriptions de la...
  35. Résultat n°35

    Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale Namuroise du Gaz (ING) gérée par l'Union intercommunale pour l'Etude et la Gestion des Services Publics (IEGSP)

    Date

    1958

    Cote

    FW/52

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Participation à des organes de coopération
    • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...
    • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...
  36. Résultat n°36

    Bilans de l'AIDGEN

    Date

    1958-1961

    Cote

    SS/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 4. Participation à des organes de coopération
    • c. AIDGEN (Association Intercommunale de Distribution...
    • Bilans de l'AIDGEN
  37. Résultat n°37

    Rapports d'assemblées

    Date

    1958-1970

    Cote

    VD/50

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • e. SWDE
    • Rapports d'assemblées
  38. Résultat n°38

    Correspondance

    Date

    1960

    Cote

    VD/25

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Correspondance
    • Correspondance
  39. Résultat n°39

    Dossier relatif à un conflit entre la coopérative Saint-Eloi et l'AIEG

    Date

    1958-1960

    Cote

    VD/36

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Participation à des organes de coopération
    • b. AIEG
    • Dossier relatif à un conflit entre la coopérative Saint-Eloi...
  40. Résultat n°40

    Correspondance avec l'AIEG

    Date

    1963-1965

    Cote

    MD/49

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Participation à des organes de coopération
    • a. AIEG - Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation...
    • (1). Correspondance
    • Correspondance avec l'AIEG
    • Correspondance avec l'AIEG