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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance établie avec INATEL
Cote
FW/939
 Date
1976
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Participation à des organes de coopération
  • Correspondance établie avec INATEL
Résultat n°2

Dossier relatif à la convocation à l'assemblée générale de l'Association Intercommunale d'électricité de Sambre et Meuse (INTELSAM)
Cote
FW/58
 Date
1955
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Participation à des organes de coopération
  • Dossier relatif à la convocation à l'assemblée générale...
Résultat n°3

Dossier relatif au choix de fonctionnement en régie ou en intercommunale
Cote
JB/15
 Date
1971-1972
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • II. ORGANISATION
  • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
  • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
  • c. AIDGEN
  • Dossier relatif au choix de fonctionnement en régie...
Résultat n°4

Dossier comprenant des extraits de compte et l'état de la participation communale dans le capital de la SNDE
Cote
FW/650
 Date
1963-1969
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Participation à des organes de coopération
  • Dossier comprenant des extraits de compte et l'état...
Résultat n°5

Rapports annuels
Cote
SS/74
 Date
1972-1974
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 4. Participation à des organes de coopération
  • b. BEP (Bureau Economique de la Province)
  • Rapports annuels
Résultat n°6

Correspondance établie avec l'AIEG
Cote
FW/938
 Date
1971-1976
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Participation à des organes de coopération
  • Correspondance établie avec l'AIEG
Résultat n°7

Projet de convention avec le réseau de télédistribution Electrobel
Cote
SS/80
 Date
1960
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 4. Participation à des organes de coopération
  • d. Electrobel
  • Projet de convention avec le réseau de télédistribution...
Résultat n°8

Rapports
Cote
SS/72
 Date
1968-1974
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 4. Participation à des organes de coopération
  • a. SIAEE (Société Intercommunale d'Aménagement et d'Equipement...
  • Rapports
Résultat n°9

Dossier relatif à l'Intercommunale d'Aménagement et d'Equipement économique de la Région namuroise
Cote
VD/45
 Date
1962-1963
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 1. Participation à des organes de coopération
  • c. IDSM
  • Dossier relatif à l'Intercommunale d'Aménagement et...
Résultat n°10

Dossier relatif à l'organisation de la distribution d'électricité en province de Namur et à la mise sur pied d'une intercommunale Namelec
Cote
WD/963
 Date
Vers 1950
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • XV. Travaux publics
  • D. Services d'utilité publique
  • 2. Électrification
  • Dossier relatif à l'organisation de la distribution...
Résultat n°11

Dossier relatif au financement de capital dans la SNDE par la Commune
Cote
FW/646
 Date
1960-1966
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Participation à des organes de coopération
  • Dossier relatif au financement de capital dans la SNDE...
Résultat n°12

Dossier relatif à des emprunts contractés pour des travaux divers à l'AIEG
Cote
FW/1101
 Date
1975
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Participation à des organes de coopération
  • Dossier relatif à des emprunts contractés pour des...
Résultat n°13

Correspondance avec l'AIEG relative à des travaux d'extension
Cote
VD/654
 Date
1954-1964
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • E. Services d'utilité publique
  • 2. Électrification
  • Correspondance avec l'AIEG relative à des travaux d'extension
Résultat n°14

Dossier relatif à la comptabilité de la SNDE
Cote
JB/7
 Date
1968-1976
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • II. ORGANISATION
  • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
  • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
  • a. SNDE
  • Dossier relatif à la comptabilité de la SNDE
Résultat n°15

Dossier relatif aux rapports de réunion et suivi des comptes de la Ligue
Cote
JB/22
 Date
1958-1976
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • II. ORGANISATION
  • A. LA COMMUNE EN TANT QU'UNITÉ ADMINISTRATIVE
  • 1. PARTICIPATION À DES ORGANES DE COOPÉRATION
  • f. Ligue nationale du Coin de Terre
  • Dossier relatif aux rapports de réunion et suivi des...
Résultat n°16

Rapports et correspondance
Cote
VD/39
 Date
1961-1964
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 1. Participation à des organes de coopération
  • b. AIEG
  • Rapports et correspondance
  • Rapports et correspondance
Résultat n°17

Dossier relatif à l'affiliation
Cote
VD/46
 Date
1972-1974
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 1. Participation à des organes de coopération
  • c. IDSM
  • Dossier relatif à l'affiliation
Résultat n°18

Correspondance
Cote
VD/24
 Date
1955-1959
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 1. Participation à des organes de coopération
  • b. AIEG
  • Correspondance
  • Correspondance
Résultat n°19

Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale Namuroise du Gaz (ING) gérée par l'Union intercommunale pour l'Etude et la Gestion des Services Publics (IEGSP)
Cote
FW/49
 Date
1955
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Participation à des organes de coopération
  • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...
  • Rapports d'Assemblée générale de l'Association Intercommunale...
Résultat n°20

Rapports de Conseil d'administration et du Collège des Commissaires de l'Union Intercommunale pour l'Etude et la Gestion des Services Publics à Caractère Industriel et Commercial (IEGSP)
Cote
FW/56
 Date
1957
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Participation à des organes de coopération
  • Rapports de Conseil d'administration et du Collège...
  • Rapports de Conseil d'administration et du Collège...