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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1961

    Cote

    VD/267

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif aux réclamations en matière de ramassage des immondices

    Date

    1957-1967

    Cote

    VD/478

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIII. Santé publique
    • F. Propreté publique
    • Dossier relatif aux réclamations en matière de ramassage...
  3. Résultat n°3

    Dossier relative à une plainte pour un dépôt d'immondices au bout de la rue Joseph Warègne

    Date

    1963

    Cote

    FW/1142

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XI. Santé publique
    • E. Propreté publique
    • Dossier relative à une plainte pour un dépôt d'immondices...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1958

    Cote

    VD/264

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1962

    Cote

    VD/268

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1968

    Cote

    VD/270

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  7. Résultat n°7

    Rôle sur « enlèvement des immondices »

    Date

    1965

    Cote

    BL/243

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Rôle sur « enlèvement des immondices »
    • Rôle sur « enlèvement des immondices »
  8. Résultat n°8

    Liste d'adresses d'immeubles pour le prélèvement de la taxe d'immondices

    Date

    1965

    Cote

    VD/277

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Liste d'adresses d'immeubles pour le prélèvement de...
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1960

    Cote

    VD/266

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1957

    Cote

    VD/263

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  11. Résultat n°11

    Taxe sur l'enlèvement des immondices

    Date

    1973

    Cote

    SS/424

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • F. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Taxe sur l'enlèvement des immondices
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1970

    Cote

    VD/272

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à l'enlèvement et au traitement des immondices

    Date

    1965-1976

    Cote

    BL/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • III. Services publics et métiers jurés
    • Dossier relatif à l'enlèvement et au traitement des...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1971

    Cote

    VD/273

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  15. Résultat n°15

    L'enlèvement des immondices

    Date

    1966

    Cote

    BL/524

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • Règlements particuliers de police
    • L'enlèvement des immondices
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1969

    Cote

    VD/271

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à la gestion de dépôts clandestins d'immondices

    Date

    1971-1973

    Cote

    FW/1322

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XI. Santé publique
    • E. Propreté publique
    • Dossier relatif à la gestion de dépôts clandestins...
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif à l'irrécouvrable sur les taxes immondices de l'exercice 1976

    Date

    1978

    Cote

    VD/278

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif à l'irrécouvrable sur les taxes immondices...
  19. Résultat n°19

    Rôle sur « enlèvement des immondices »

    Date

    1960

    Cote

    BL/241

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Rôle sur « enlèvement des immondices »
    • Rôle sur « enlèvement des immondices »
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à la gestion de la taxe d'immondices

    Date

    1957-1970

    Cote

    VD/275

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif à la gestion de la taxe d'immondices