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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1961

    Cote

    VD/267

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif aux réclamations en matière de ramassage des immondices

    Date

    1957-1967

    Cote

    VD/478

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIII. Santé publique
    • F. Propreté publique
    • Dossier relatif aux réclamations en matière de ramassage...
  3. Résultat n°3

    Dossier relative à une plainte pour un dépôt d'immondices au bout de la rue Joseph Warègne

    Date

    1963

    Cote

    FW/1142

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XI. Santé publique
    • E. Propreté publique
    • Dossier relative à une plainte pour un dépôt d'immondices...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1958

    Cote

    VD/264

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1962

    Cote

    VD/268

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1968

    Cote

    VD/270

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  7. Résultat n°7

    Rôle sur « enlèvement des immondices »

    Date

    1965

    Cote

    BL/243

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Rôle sur « enlèvement des immondices »
    • Rôle sur « enlèvement des immondices »
  8. Résultat n°8

    Liste d'adresses d'immeubles pour le prélèvement de la taxe d'immondices

    Date

    1965

    Cote

    VD/277

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Liste d'adresses d'immeubles pour le prélèvement de...
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1960

    Cote

    VD/266

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1957

    Cote

    VD/263

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  11. Résultat n°11

    Taxe sur l'enlèvement des immondices

    Date

    1973

    Cote

    SS/424

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • F. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Taxe sur l'enlèvement des immondices
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1970

    Cote

    VD/272

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à l'enlèvement et au traitement des immondices

    Date

    1965-1976

    Cote

    BL/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • III. Services publics et métiers jurés
    • Dossier relatif à l'enlèvement et au traitement des...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1971

    Cote

    VD/273

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  15. Résultat n°15

    L'enlèvement des immondices

    Date

    1966

    Cote

    BL/524

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • Règlements particuliers de police
    • L'enlèvement des immondices
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1969

    Cote

    VD/271

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à la gestion de dépôts clandestins d'immondices

    Date

    1971-1973

    Cote

    FW/1322

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XI. Santé publique
    • E. Propreté publique
    • Dossier relatif à la gestion de dépôts clandestins...
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif à l'irrécouvrable sur les taxes immondices de l'exercice 1976

    Date

    1978

    Cote

    VD/278

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif à l'irrécouvrable sur les taxes immondices...
  19. Résultat n°19

    Rôle sur « enlèvement des immondices »

    Date

    1960

    Cote

    BL/241

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Rôle sur « enlèvement des immondices »
    • Rôle sur « enlèvement des immondices »
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à la gestion de la taxe d'immondices

    Date

    1957-1970

    Cote

    VD/275

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossier relatif à la gestion de la taxe d'immondices
  21. Résultat n°21

    Dossier relatif à l'entreprise d'enlèvement des immondices

    Date

    1961-1967

    Cote

    JB/451

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XII. SANTÉ PUBLIQUE
    • E. PROPRETÉ PUBLIQUE
    • Dossier relatif à l'entreprise d'enlèvement des immondices
  22. Résultat n°22

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1967

    Cote

    VD/269

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  23. Résultat n°23

    Dossier relatif à la gestion des immondices par l'entreprise Guillaume

    Date

    1971-1976

    Cote

    SS/1012

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • H. Propreté publique
    • Dossier relatif à la gestion des immondices par l'entreprise...
  24. Résultat n°24

    Dossier relatif à la gestion des immondices

    Date

    1964-1975

    Cote

    LI/52

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • IX. Santé publique
    • D. Propreté publique
    • Dossier relatif à la gestion des immondices
  25. Résultat n°25

    Rôle sur « enlèvement des immondices »

    Date

    1970

    Cote

    BL/244

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Rôle sur « enlèvement des immondices »
    • Rôle sur « enlèvement des immondices »
  26. Résultat n°26

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1976

    Cote

    VD/274

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  27. Résultat n°27

    Adjudications relatives à l'enlèvement des immondices

    Date

    1954-1970

    Cote

    VD/477

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIII. Santé publique
    • F. Propreté publique
    • Adjudications relatives à l'enlèvement des immondices
  28. Résultat n°28

    Dossiers d'acquisitions. Terrain pour le dépôt d'immondices

    Date

    1953-1954

    Cote

    BL/143

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossiers d'acquisitions
    • Dossiers d'acquisitions. Terrain pour le dépôt d'immondices
  29. Résultat n°29

    Dossier relatif au service d'enlèvement d'immondices

    Date

    1929-1971

    Cote

    FW/1334

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XI. Santé publique
    • E. Propreté publique
    • Dossier relatif au service d'enlèvement d'immondices
  30. Résultat n°30

    Convention relative à l'enlèvement de boues, immondices et ordures dans la commune

    Date

    1866

    Cote

    JB/1409

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XII. SANTÉ PUBLIQUE
    • E. PROPRETÉ PUBLIQUE
    • Convention relative à l'enlèvement de boues, immondices...
  31. Résultat n°31

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1959

    Cote

    VD/265

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  32. Résultat n°32

    Rôle sur « enlèvement des immondices »

    Date

    1964

    Cote

    BL/242

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Rôle sur « enlèvement des immondices »
    • Rôle sur « enlèvement des immondices »
  33. Résultat n°33

    Dossier relatif à la collecte des immondices

    Date

    1970-1973

    Cote

    FW/945

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XI. Santé publique
    • E. Propreté publique
    • Dossier relatif à la collecte des immondices
  34. Résultat n°34

    Avis du Collège déplorant le dépôt sauvage d'immondices

    Date

    1933

    Cote

    FW/611

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XI. Santé publique
    • E. Propreté publique
    • Avis du Collège déplorant le dépôt sauvage d'immondices
  35. Résultat n°35

    Dossier relatif à la collecte des immondices confiée à la société Guillaume

    Date

    1971

    Cote

    FW/946

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XI. Santé publique
    • E. Propreté publique
    • Dossier relatif à la collecte des immondices confiée...
  36. Résultat n°36

    Taxe sur l'enlèvement des immondices

    Date

    1954-1955

    Cote

    SS/416

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • F. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Taxe sur l'enlèvement des immondices
  37. Résultat n°37

    Dossier relatif à la problématique de l'enlèvement des immondices

    Date

    1954-1971

    Cote

    SS/1011

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • H. Propreté publique
    • Dossier relatif à la problématique de l'enlèvement...
  38. Résultat n°38

    Registre de perception de rôles sur les immondices

    Date

    1962-1968

    Cote

    VD/276

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Registre de perception de rôles sur les immondices
  39. Résultat n°39

    Dossier relatif à des plaintes pour des versages dans le Chemin des Mines (ancienne sablière) par la société Guillaume

    Date

    1967-1968

    Cote

    BU/672

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • VII. Santé publique
    • B. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossier relatif à des plaintes pour des versages dans...