39 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1961
Cote
VD/267
 Date- Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
  • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
Résultat n°2

Dossier relatif aux réclamations en matière de ramassage des immondices
Cote
VD/478
 Date
1957-1967
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XIII. Santé publique
  • F. Propreté publique
  • Dossier relatif aux réclamations en matière de ramassage...
Résultat n°3

Dossier relative à une plainte pour un dépôt d'immondices au bout de la rue Joseph Warègne
Cote
FW/1142
 Date
1963
 Lieu
Rue Joseph Warègne, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • XI. Santé publique
  • E. Propreté publique
  • Dossier relative à une plainte pour un dépôt d'immondices...
Résultat n°4

Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1958
Cote
VD/264
 Date- Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
  • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
Résultat n°5

Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1962
Cote
VD/268
 Date- Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
  • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
Résultat n°6

Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1968
Cote
VD/270
 Date- Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
  • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
Résultat n°7

Rôle sur « enlèvement des immondices »
Cote
BL/243
 Date
1965
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • H. Impositions
  • a. Impôts communaux
  • Rôle sur « enlèvement des immondices »
  • Rôle sur « enlèvement des immondices »
Résultat n°8

Liste d'adresses d'immeubles pour le prélèvement de la taxe d'immondices
Cote
VD/277
 Date
1965
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Liste d'adresses d'immeubles pour le prélèvement de...
Résultat n°9

Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1960
Cote
VD/266
 Date- Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
  • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
Résultat n°10

Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1957
Cote
VD/263
 Date- Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
  • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
Résultat n°11

Taxe sur l'enlèvement des immondices
Cote
SS/424
 Date
1973
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • F. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Taxe sur l'enlèvement des immondices
Résultat n°12

Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1970
Cote
VD/272
 Date- Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
  • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
Résultat n°13

Dossier relatif à l'enlèvement et au traitement des immondices
Cote
BL/78
 Date
1965-1976
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • III. Services publics et métiers jurés
  • Dossier relatif à l'enlèvement et au traitement des...
Résultat n°14

Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1971
Cote
VD/273
 Date- Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
  • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
Résultat n°15

L'enlèvement des immondices
Cote
BL/524
 Date
1966
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • B. Police communale
  • Règlements particuliers de police
  • L'enlèvement des immondices
Résultat n°16

Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1969
Cote
VD/271
 Date- Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
  • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
Résultat n°17

Dossier relatif à la gestion de dépôts clandestins d'immondices
Cote
FW/1322
 Date
1971-1973
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • XI. Santé publique
  • E. Propreté publique
  • Dossier relatif à la gestion de dépôts clandestins...
Résultat n°18

Dossier relatif à l'irrécouvrable sur les taxes immondices de l'exercice 1976
Cote
VD/278
 Date
1978
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Dossier relatif à l'irrécouvrable sur les taxes immondices...
Résultat n°19

Rôle sur « enlèvement des immondices »
Cote
BL/241
 Date
1960
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • H. Impositions
  • a. Impôts communaux
  • Rôle sur « enlèvement des immondices »
  • Rôle sur « enlèvement des immondices »
Résultat n°20

Dossier relatif à la gestion de la taxe d'immondices
Cote
VD/275
 Date
1957-1970
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Dossier relatif à la gestion de la taxe d'immondices