49 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Circulaires provinciales adressées au garde-champêtre

    Date

    1954-1963

    Cote

    FW/1239

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Correspondance
    • Circulaires provinciales adressées au garde-champêtre
  2. Résultat n°2

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1960

    Cote

    FW/873

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  3. Résultat n°3

    Instructions relatives à l'armement des agents de police et des gardes-champêtres

    Date

    1919-1925

    Cote

    BN/274

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IX. Ordre et sécurité publics
    • A. Police
    • Instructions relatives à l'armement des agents de police...
  4. Résultat n°4

    Lettre adressée au Commissaire d'arrondissement relative à la nomination d'un garde-champêtre auxiliaire

    Date

    1892

    Cote

    WD/111

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 3. Garde-champêtres
    • Lettre adressée au Commissaire d'arrondissement relative...
  5. Résultat n°5

    Dossier de procédure de recrutement

    Date

    1939-1973

    Cote

    BZ/57

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • C. Personnel
    • 3. Fonctions
    • b . Garde-champêtres
    • Dossier de procédure de recrutement
  6. Résultat n°6

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1970

    Cote

    FW/880

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  7. Résultat n°7

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1967

    Cote

    FW/879

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à l'embauche du garde champêtre Émile Lefevre et du non-maintien de son emploi en tant que militaire

    Date

    1942-1945

    Cote

    MD/168

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 3. Gardes champêtres
    • Dossier relatif à l'embauche du garde champêtre Émile...
  9. Résultat n°9

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1955

    Cote

    FW/869

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  10. Résultat n°10

    Circulaires du parquet fédéral adressées au garde-champêtre

    Date

    1965-1970

    Cote

    FW/1173

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Correspondance
    • Circulaires du parquet fédéral adressées au garde-champêtre
    • Circulaires du parquet fédéral adressées au garde-champêtre
  11. Résultat n°11

    Registre de correspondance du garde-champêtre

    Date

    1910

    Cote

    FW/1120

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Correspondance
    • Registre de correspondance du garde-champêtre
  12. Résultat n°12

    Livrets de service du garde-champêtre

    Date

    1958

    Cote

    FW/943

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Livrets de service du garde-champêtre
    • Livrets de service du garde-champêtre
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à un conflit entre Mrs Pigneur et Rousseau au sujet d'une servitude de passage d'eau. Dossier du garde-champêtre

    Date

    1971

    Cote

    FW/1122

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Dossier relatif à un conflit entre Mrs Pigneur et Rousseau...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à l'acquisition d'uniformes pour les gardes-champêtres

    Date

    1948-1968

    Cote

    FW/1353

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • c. Garde-champêtres et cantonniers
    • Dossier relatif à l'acquisition d'uniformes pour les...
  15. Résultat n°15

    Extrait du registre aux délibérations du Collège communal ayant trait à la revalorisation pécuniaire de garde-champêtre René Colette

    Date

    1964

    Cote

    FW/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Personnel
    • 2. Fonctions
    • c. Garde-champêtres et cantonniers
    • Extrait du registre aux délibérations du Collège communal...
  16. Résultat n°16

    Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal relatif à la nomination du garde-champêtre

    Date

    [XXe siècle]

    Cote

    BN/34

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • II. Organisation et personnel
    • C. Personnel des services
    • 2. Dossiers du personnel
    • Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal...
  17. Résultat n°17

    Garde champêtre

    Date

    1892

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Police communale
    • Garde champêtre
  18. Résultat n°18

    Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs sujets durant la seconde guerre mondiale. Garde-champêtre

    Date

    1944

    Cote

    BZ/504

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Bourgmestre
    • Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs...
    • Dossiers du Bourgmestre Bothy concernant plusieurs...
  19. Résultat n°19

    Circulaires du parquet fédéral adressées au garde-champêtre

    Date

    1971-1974

    Cote

    FW/1207

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Correspondance
    • Circulaires du parquet fédéral adressées au garde-champêtre
    • Circulaires du parquet fédéral adressées au garde-champêtre
  20. Résultat n°20

    Correspondance adressée au garde-champêtre

    Date

    1970-1971

    Cote

    FW/1209

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Correspondance
    • Correspondance adressée au garde-champêtre