Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à l'adjudication d'un emplacement pour une friture

    Date

    1962-1963

    Cote

    BL/175

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • A. Généralités
    • Dossier relatif à l'adjudication d'un emplacement pour...
  2. Résultat n°2

    Convention relative à la mise à disposition d'un terrain situé au carrefour du Chemin de la Plaine et de l'Avenue Abras pour un droit de place de friture à Léon JANSSENS

    Date

    1971

    Cote

    BL/1091

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Convention relative à la mise à disposition d'un terrain...
  3. Résultat n°3

    Cahier des charges pour l'adjudication des emplacements pour fritures

    Date

    1951

    Cote

    JB/1315

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XVII. DÉVELOPPEMENT DE LA VIE ÉCONOMIQUE
    • B. INDUSTRIE ET COMMERCE
    • Cahier des charges pour l'adjudication des emplacements...