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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à l'adjudication d'un emplacement pour une friture
Cote
BL/175
 Date
1962-1963
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • A. Généralités
  • Dossier relatif à l'adjudication d'un emplacement pour...
Résultat n°2

Convention relative à la mise à disposition d'un terrain situé au carrefour du Chemin de la Plaine et de l'Avenue Abras pour un droit de place de friture à Léon JANSSENS
Cote
BL/1091
 Date
1971
 Lieu
Chemin de la Plaine, Avenue Joseph Abras, Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
  • Convention relative à la mise à disposition d'un terrain...
Résultat n°3

Cahier des charges pour l'adjudication des emplacements pour fritures
Cote
JB/1315
 Date
1951
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • XVII. DÉVELOPPEMENT DE LA VIE ÉCONOMIQUE
  • B. INDUSTRIE ET COMMERCE
  • Cahier des charges pour l'adjudication des emplacements...