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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mandats

    Date

    1913

    Cote

    MD/386

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats
    • Mandats
  2. Résultat n°2

    État des capitaux de la Fabrique et de la Commune de Wierde qui ont été remboursés ou placés

    Date

    1820-1822

    Cote

    WD/261

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • État des capitaux de la Fabrique et de la Commune de...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices. Exercice 1961

    Cote

    VD/267

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Dossiers relatifs au prélèvement de la taxe d'immondices
    • Dossier relatif au prélèvement de la taxe d'immondices....
  4. Résultat n°4

    Grands-livres des dépenses

    Date

    1927

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Grands-livres des dépenses
    • Grands-livres des dépenses
  5. Résultat n°5

    État des fermages irrécouvrables en 1910

    Cote

    MD/550

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • État des fermages irrécouvrables en 1910
  6. Résultat n°6

    Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal portant sur les crédits spéciaux et transferts dans le budget de 1941

    Date

    [1941]

    Cote

    MD/286

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal...
  7. Résultat n°7

    Mandats

    Date

    1942

    Cote

    MD/415

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats
    • Mandats
  8. Résultat n°8

    Comptes

    Date

    1975-1976

    Cote

    JB/173

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • IV. GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
    • D. COMPTES ET PIÈCES JUSTIFICATIVES
    • Comptes
    • Comptes
  9. Résultat n°9

    Pièces justificatives des comptes communaux

    Date

    1888

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Pièces justificatives des comptes communaux
    • Pièces justificatives des comptes communaux
  10. Résultat n°10

    Grands livres des recettes et des dépenses du Secrétaire

    Date

    1947-1948

    Cote

    BZ/147

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Grands livres des recettes et des dépenses du Secrétaire
    • Grands livres des recettes et des dépenses du Secrétaire
  11. Résultat n°11

    Pièces justificatives de virement

    Date

    1974

    Cote

    MD/503

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Pièces justificatives de virement
  12. Résultat n°12

    Mandats de paiement

    Date

    1903-1944

    Cote

    MD/1375

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
  13. Résultat n°13

    Grand-livre des recettes

    Date

    1969

    Cote

    MD/333

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Grand-livre des recettes
    • Grand-livre des recettes
  14. Résultat n°14

    Budget des écoles primaires, gardiennes et adultes

    Date

    1917

    Cote

    MD/285

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Budget des écoles primaires, gardiennes et adultes
  15. Résultat n°15

    Journaux de caisse

    Date

    1948-1952

    Cote

    MD/306

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Journaux de caisse
    • Journaux de caisse
  16. Résultat n°16

    Relevé des individus concernés par les taxes foncière, personnelle, sur les boissons alcooliques, sur les patentes et sur le tabac

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/350

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Relevé des individus concernés par les taxes foncière,...
  17. Résultat n°17

    Pièces justificatives. Partie 33

    Date

    1976

    Cote

    JB/214

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • IV. GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
    • D. COMPTES ET PIÈCES JUSTIFICATIVES
    • Pièces justificatives
    • Pièces justificatives. Partie 33
  18. Résultat n°18

    Relevés des contribuables de Marche-les-Dames payant un impôt dans une autre commune

    Date

    1912

    Cote

    MD/523

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Relevés des contribuables de Marche-les-Dames payant...
  19. Résultat n°19

    Grand-livre des recettes et des dépenses

    Date

    1963-1966

    Cote

    MD/342

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Grand-livre des recettes et des dépenses
    • Grand-livre des recettes et des dépenses
  20. Résultat n°20

    Grands-livres des dépenses

    Date

    1925

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Grands-livres des dépenses
    • Grands-livres des dépenses
  21. Résultat n°21

    Rôles de la taxe spéciale sur les traitements, salaires et pensions

    Date

    1937-1941

    Cote

    WD/367

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 2. Impôts provinciaux
    • Rôles de la taxe spéciale sur les traitements, salaires...
  22. Résultat n°22

    Extraits de compte

    Date

    1968

    Cote

    VD/222

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • Mandats de paiement
    • Extraits de compte
    • Extraits de compte
  23. Résultat n°23

    Grand-livre des dépenses

    Date

    1959

    Cote

    MD/321

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Grand-livre des dépenses
    • Grand-livre des dépenses
  24. Résultat n°24

    Budgets

    Date

    1973

    Cote

    MD/283

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Budgets
    • Budgets
  25. Résultat n°25

    Grand-livre des recettes et des dépenses

    Date

    1958

    Cote

    JB/148

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • IV. GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
    • C. REGISTRES DE COMPTABILITÉ
    • Grand-livre des recettes et des dépenses
    • Grand-livre des recettes et des dépenses
  26. Résultat n°26

    Tableaux reprenant l'état des parcelles à expertiser

    Date

    1865-1877

    Cote

    VD/1005

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Tableaux reprenant l'état des parcelles à expertiser
  27. Résultat n°27

    Mandats de paiement. Service ordinaire. Chap 4, 6-8

    Cote

    WD/315

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement. Service ordinaire
    • Mandats de paiement. Service ordinaire. Chap 4, 6-8
  28. Résultat n°28

    Double du rôle pour la contribution foncière et personnelle

    Date

    1907

    Cote

    MD/555

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 3. Impôts de l'État
    • Double du rôle pour la contribution foncière et personnelle
  29. Résultat n°29

    Dossier relatif aux modifications budgétaires de l'exercice 1975

    Date

    1976

    Cote

    WD/1310

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Dossier relatif aux modifications budgétaires de l'exercice...
  30. Résultat n°30

    Dossier relatif aux finances communales

    Date

    1934-1940

    Cote

    MD/265

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • A. Généralités
    • Dossier relatif aux finances communales
  31. Résultat n°31

    Budgets

    Date

    1941-1946

    Cote

    BZ/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Budgets
    • Budgets
  32. Résultat n°32

    Grands livres des recettes et des dépenses du Receveur

    Date

    1972

    Cote

    BZ/143

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Grands livres des recettes et des dépenses du Receveur
    • Grands livres des recettes et des dépenses du Receveur
  33. Résultat n°33

    Correspondance relative au receveur régional

    Date

    1942-1947

    Cote

    MD/507

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • F. Entrée en fonction du Receveur
    • Correspondance relative au receveur régional
  34. Résultat n°34

    Dossier relatif à des emprunts

    Date

    1899-1942

    Cote

    VD/128

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à des emprunts
  35. Résultat n°35

    Sommier des recettes relatif à Sart-Bernard

    Date

    1861-1935

    Cote

    WD/269

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Registres de comptabilité
    • Sommier des recettes relatif à Sart-Bernard
  36. Résultat n°36

    Dossier relatif à la demande et l'octroi de subsides aux particuliers

    Date

    1965-1969

    Cote

    VD/138

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • D. Subsides
    • Dossier relatif à la demande et l'octroi de subsides...
  37. Résultat n°37

    Dossier relatif à la perception de centimes additionnels extraordinaires au principal des contributions foncière et personnelle et du droit de patente

    Date

    1886-1887

    Cote

    WD/381

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 3. Impôts de l'État
    • Dossier relatif à la perception de centimes additionnels...
  38. Résultat n°38

    Rôle relatif à la force motrice. Exercice 1968

    Cote

    VD/296

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • RôleS relatifs à la force motrice
    • Rôle relatif à la force motrice. Exercice 1968
  39. Résultat n°39

    Journal-caisse du Receveur

    Date

    1940-1943

    Cote

    BZ/157

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • D. Registres de comptabilité
    • Journal-caisse du Receveur
    • Journal-caisse du Receveur
  40. Résultat n°40

    Comptes

    Date

    1875-1886

    Cote

    MD/361

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes
    • Comptes