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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Accords de la Députation provinciale relatifs à des locations de fermage

    Date

    1866-1888

    Cote

    JB/1443

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Accords de la Députation provinciale relatifs à des...
  2. Résultat n°2

    Extrait de délibération du Conseil communal portant sur un fermage de parcelle pour Lambert-Mossoux

    Date

    1865

    Cote

    JB/1407

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Extrait de délibération du Conseil communal portant...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à des accords de la Députation permanente pour la location de fermage au Sart-Hulet

    Date

    1902-1917

    Cote

    JB/1419

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • a. Terrains divers
    • Dossier relatif à des accords de la Députation permanente...
  4. Résultat n°4

    Sommier des immeubles-fermages

    Date

    1943-1970

    Cote

    WD/1323

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • a. Terrains divers
    • Sommier des immeubles-fermages