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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Accords de la Députation provinciale relatifs à des locations de fermage
Cote
JB/1443
 Date
1866-1888
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 7. LOCATIONS
  • a. Terrains divers
  • Accords de la Députation provinciale relatifs à des...
Résultat n°2

Extrait de délibération du Conseil communal portant sur un fermage de parcelle pour Lambert-Mossoux
Cote
JB/1407
 Date
1865
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 7. LOCATIONS
  • a. Terrains divers
  • Extrait de délibération du Conseil communal portant...
Résultat n°3

Dossier relatif à des accords de la Députation permanente pour la location de fermage au Sart-Hulet
Cote
JB/1419
 Date
1902-1917
 Lieu
Sart Hulet, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 7. LOCATIONS
  • a. Terrains divers
  • Dossier relatif à des accords de la Députation permanente...
Résultat n°4

Sommier des immeubles-fermages
Cote
WD/1323
 Date
1943-1970
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 7. Locations
  • a. Terrains divers
  • Sommier des immeubles-fermages