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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à des emprunts

    Date

    1899-1942

    Cote

    VD/128

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à des emprunts
  2. Résultat n°2

    Dossier d'emprunt pour la réfection du chemin n° 15 « Aux Vallées »

    Date

    1947-1949

    Cote

    MD/297

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier d'emprunt pour la réfection du chemin n° 15...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif aux emprunts contractés auprès du Crédit communal et de particulier

    Date

    1916-1964

    Cote

    BL/191

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif aux emprunts contractés auprès du Crédit...
  4. Résultat n°4

    Formulaires pour l'emprunt de trésorerie durant l'occupation

    Date

    v. 1940

    Cote

    MD/292

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Formulaires pour l'emprunt de trésorerie durant l'occupation
  5. Résultat n°5

    Dossier d'emprunt de trésorerie sur un fonds fourni par l'Association nationale d'assistance

    Date

    1940

    Cote

    MD/293

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier d'emprunt de trésorerie sur un fonds fourni...
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à des emprunts contractés pour assurer l'équilibre de la situation budgétaire de la commune

    Date

    1927-1933

    Cote

    VD/131

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à des emprunts contractés pour assurer...
  7. Résultat n°7

    Dossier d'emprunt pour la réfection des chemins n° 5 et 7

    Date

    1948-1949

    Cote

    MD/298

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier d'emprunt pour la réfection des chemins n°...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à des emprunts contractés auprès du Crédit Communal par la Commune pour des particuliers

    Date

    1919-1920

    Cote

    FW/462

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VII. Affaires militaires
    • B. Guerre 1914-1918
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif à des emprunts contractés auprès du...
  9. Résultat n°9

    Registre des emprunts

    Date

    1948-1961

    Cote

    VD/135

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Registre des emprunts
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à des prêts octroyés à la Commune durant la guerre pour payer le personnel communal, le ravitaillement de la population et les frais de l'administration

    Date

    1915-1923

    Cote

    MD/291

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à des prêts octroyés à la Commune durant...
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à des emprunts contracté auprès de particuliers (Jules Préat, Mme Larcimont-Hennau et Louis Freson), à rembourser trois mois après la conclusion de la paix

    Date

    1917

    Cote

    FW/1312

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VII. Affaires militaires
    • B. Guerre 1914-1918
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif à des emprunts contracté auprès de...
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à la mobilisation d'obligations de la dette publique attribuées aux communes en réparation des dommages de guerre

    Date

    1927-1939

    Cote

    VD/132

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à la mobilisation d'obligations de...
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à des emprunts et instructions et formulaires vierges pour les contracter

    Date

    1946

    Cote

    MD/295

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à des emprunts et instructions et formulaires...
  14. Résultat n°14

    Dossier d'emprunt contracté pour une somme de 170000 frs

    Date

    1919-1923

    Cote

    VD/130

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier d'emprunt contracté pour une somme de 170000...
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à un emprunt contracté auprès du Crédit communal

    Date

    1910-1911

    Cote

    MD/290

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à un emprunt contracté auprès du Crédit...
  16. Résultat n°16

    Dossier d'emprunt pour couvrir les arriérés du secrétaire communal Ernest Jacquemart

    Date

    1944-1945

    Cote

    MD/294

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier d'emprunt pour couvrir les arriérés du secrétaire...
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à une demande d'emprunt pour des travaux de construction d'un chemin de Wierde à Andoy

    Date

    1871

    Cote

    WD/265

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à une demande d'emprunt pour des travaux...
  18. Résultat n°18

    Emprunts provisoires

    Date

    1916

    Cote

    WD/266

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Emprunts provisoires
  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à des emprunts contractés pour des travaux de voirie et pour l'église des Comognes

    Date

    1936-1949

    Cote

    VD/133

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à des emprunts contractés pour des...
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif aux demandes d'emprunts pour frais de guerre et de ravitaillement

    Date

    1917-1920

    Cote

    FW/459

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VII. Affaires militaires
    • B. Guerre 1914-1918
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux demandes d'emprunts pour frais...