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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à des emprunts

    Date

    1899-1942

    Cote

    VD/128

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à des emprunts

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  2. Résultat n°2

    Dossier d'emprunt pour la réfection du chemin n° 15 « Aux Vallées »

    Date

    1947-1949

    Cote

    MD/297

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier d'emprunt pour la réfection du chemin n° 15...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif aux emprunts contractés auprès du Crédit communal et de particulier

    Date

    1916-1964

    Cote

    BL/191

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif aux emprunts contractés auprès du Crédit...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  4. Résultat n°4

    Formulaires pour l'emprunt de trésorerie durant l'occupation

    Date

    v. 1940

    Cote

    MD/292

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Formulaires pour l'emprunt de trésorerie durant l'occupation

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  5. Résultat n°5

    Dossier d'emprunt de trésorerie sur un fonds fourni par l'Association nationale d'assistance

    Date

    1940

    Cote

    MD/293

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier d'emprunt de trésorerie sur un fonds fourni...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à des emprunts contractés pour assurer l'équilibre de la situation budgétaire de la commune

    Date

    1927-1933

    Cote

    VD/131

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à des emprunts contractés pour assurer...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  7. Résultat n°7

    Dossier d'emprunt pour la réfection des chemins n° 5 et 7

    Date

    1948-1949

    Cote

    MD/298

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier d'emprunt pour la réfection des chemins n°...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à des emprunts contractés auprès du Crédit Communal par la Commune pour des particuliers

    Date

    1919-1920

    Cote

    FW/462

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VII. Affaires militaires
    • B. Guerre 1914-1918
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif à des emprunts contractés auprès du...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  9. Résultat n°9

    Registre des emprunts

    Date

    1948-1961

    Cote

    VD/135

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Registre des emprunts

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à des prêts octroyés à la Commune durant la guerre pour payer le personnel communal, le ravitaillement de la population et les frais de l'administration

    Date

    1915-1923

    Cote

    MD/291

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à des prêts octroyés à la Commune durant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à des emprunts contracté auprès de particuliers (Jules Préat, Mme Larcimont-Hennau et Louis Freson), à rembourser trois mois après la conclusion de la paix

    Date

    1917

    Cote

    FW/1312

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VII. Affaires militaires
    • B. Guerre 1914-1918
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif à des emprunts contracté auprès de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à la mobilisation d'obligations de la dette publique attribuées aux communes en réparation des dommages de guerre

    Date

    1927-1939

    Cote

    VD/132

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à la mobilisation d'obligations de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à des emprunts et instructions et formulaires vierges pour les contracter

    Date

    1946

    Cote

    MD/295

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à des emprunts et instructions et formulaires...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  14. Résultat n°14

    Dossier d'emprunt contracté pour une somme de 170000 frs

    Date

    1919-1923

    Cote

    VD/130

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier d'emprunt contracté pour une somme de 170000...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à un emprunt contracté auprès du Crédit communal

    Date

    1910-1911

    Cote

    MD/290

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à un emprunt contracté auprès du Crédit...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  16. Résultat n°16

    Dossier d'emprunt pour couvrir les arriérés du secrétaire communal Ernest Jacquemart

    Date

    1944-1945

    Cote

    MD/294

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier d'emprunt pour couvrir les arriérés du secrétaire...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à une demande d'emprunt pour des travaux de construction d'un chemin de Wierde à Andoy

    Date

    1871

    Cote

    WD/265

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à une demande d'emprunt pour des travaux...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  18. Résultat n°18

    Emprunts provisoires

    Date

    1916

    Cote

    WD/266

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Emprunts provisoires

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à des emprunts contractés pour des travaux de voirie et pour l'église des Comognes

    Date

    1936-1949

    Cote

    VD/133

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à des emprunts contractés pour des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  20. Résultat n°20

    Dossier relatif aux demandes d'emprunts pour frais de guerre et de ravitaillement

    Date

    1917-1920

    Cote

    FW/459

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VII. Affaires militaires
    • B. Guerre 1914-1918
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux demandes d'emprunts pour frais...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  21. Résultat n°21

    Registre des livres auxiliaires relatifs aux opérations du Crédit Communal, de la Banque nationale et du Compte d'épargne

    Date

    1958-1963

    Cote

    SS/256

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • B. Emprunts
    • Registre des livres auxiliaires relatifs aux opérations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  22. Résultat n°22

    Dossier relatif à l'emprunt contracté auprès du Crédit communal pour l'extension du réseau de distribution d'eau

    Date

    1955-1956

    Cote

    MD/299

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à l'emprunt contracté auprès du Crédit...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  23. Résultat n°23

    Dossier relatif aux prêts contracté auprès du Crédit Communal

    Date

    1960-1966

    Cote

    SS/257

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • B. Emprunts
    • Dossier relatif aux prêts contracté auprès du Crédit...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  24. Résultat n°24

    Dossier relatif à des emprunts

    Date

    1904-1918

    Cote

    VD/129

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier relatif à des emprunts

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  25. Résultat n°25

    Lettre du Crédit communal en réponse à une demande d'ouverture de crédit à valoir sur les recettes de 1941

    Date

    1941

    Cote

    WD/267

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Lettre du Crédit communal en réponse à une demande...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  26. Résultat n°26

    Dossier d'emprunt pour la réfection du chemin d'Haigneaux à Ville-en-Waret

    Date

    1946-1949

    Cote

    MD/296

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Dossier d'emprunt pour la réfection du chemin d'Haigneaux...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  27. Résultat n°27

    Registre des emprunts

    Date

    1948-1958

    Cote

    LI/106

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • A. Généralités
    • Registre des emprunts

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  28. Résultat n°28

    Dossier relatif à l'emprunt contracté pour la construction de la Closière

    Date

    1964-1968

    Cote

    SS/258

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • B. Emprunts
    • Dossier relatif à l'emprunt contracté pour la construction...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  29. Résultat n°29

    Correspondance relative aux emprunts auprès du Crédit Communal

    Date

    1942-1955

    Cote

    VD/134

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Correspondance relative aux emprunts auprès du Crédit...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  30. Résultat n°30

    Correspondance relative à des emprunts pour aliénation auprès du Crédit communal

    Date

    1968-1970

    Cote

    JB/1375

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Correspondance relative à des emprunts pour aliénation...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  31. Résultat n°31

    États des emprunts

    Date

    1950-1969

    Cote

    VD/136

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • États des emprunts

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin