31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à des emprunts
Cote
VD/128
 Date
1899-1942
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Dossier relatif à des emprunts
Résultat n°2

Dossier d'emprunt pour la réfection du chemin n° 15 « Aux Vallées »
Cote
MD/297
 Date
1947-1949
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Dossier d'emprunt pour la réfection du chemin n° 15...
Résultat n°3

Dossier relatif aux emprunts contractés auprès du Crédit communal et de particulier
Cote
BL/191
 Date
1916-1964
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • C. Emprunts
  • Dossier relatif aux emprunts contractés auprès du Crédit...
Résultat n°4

Formulaires pour l'emprunt de trésorerie durant l'occupation
Cote
MD/292
 Date
v. 1940
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Formulaires pour l'emprunt de trésorerie durant l'occupation
Résultat n°5

Dossier d'emprunt de trésorerie sur un fonds fourni par l'Association nationale d'assistance
Cote
MD/293
 Date
1940
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Dossier d'emprunt de trésorerie sur un fonds fourni...
Résultat n°6

Dossier relatif à des emprunts contractés pour assurer l'équilibre de la situation budgétaire de la commune
Cote
VD/131
 Date
1927-1933
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Dossier relatif à des emprunts contractés pour assurer...
Résultat n°7

Dossier d'emprunt pour la réfection des chemins n° 5 et 7
Cote
MD/298
 Date
1948-1949
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Dossier d'emprunt pour la réfection des chemins n°...
Résultat n°8

Dossier relatif à des emprunts contractés auprès du Crédit Communal par la Commune pour des particuliers
Cote
FW/462
 Date
1919-1920
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VII. Affaires militaires
  • B. Guerre 1914-1918
  • 1. Généralités
  • Dossier relatif à des emprunts contractés auprès du...
Résultat n°9

Registre des emprunts
Cote
VD/135
 Date
1948-1961
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Registre des emprunts
Résultat n°10

Dossier relatif à des prêts octroyés à la Commune durant la guerre pour payer le personnel communal, le ravitaillement de la population et les frais de l'administration
Cote
MD/291
 Date
1915-1923
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Dossier relatif à des prêts octroyés à la Commune durant...
Résultat n°11

Dossier relatif à des emprunts contracté auprès de particuliers (Jules Préat, Mme Larcimont-Hennau et Louis Freson), à rembourser trois mois après la conclusion de la paix
Cote
FW/1312
 Date
1917
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VII. Affaires militaires
  • B. Guerre 1914-1918
  • 1. Généralités
  • Dossier relatif à des emprunts contracté auprès de...
Résultat n°12

Dossier relatif à la mobilisation d'obligations de la dette publique attribuées aux communes en réparation des dommages de guerre
Cote
VD/132
 Date
1927-1939
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Dossier relatif à la mobilisation d'obligations de...
Résultat n°13

Dossier relatif à des emprunts et instructions et formulaires vierges pour les contracter
Cote
MD/295
 Date
1946
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Dossier relatif à des emprunts et instructions et formulaires...
Résultat n°14

Dossier d'emprunt contracté pour une somme de 170000 frs
Cote
VD/130
 Date
1919-1923
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Dossier d'emprunt contracté pour une somme de 170000...
Résultat n°15

Dossier relatif à un emprunt contracté auprès du Crédit communal
Cote
MD/290
 Date
1910-1911
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Dossier relatif à un emprunt contracté auprès du Crédit...
Résultat n°16

Dossier d'emprunt pour couvrir les arriérés du secrétaire communal Ernest Jacquemart
Cote
MD/294
 Date
1944-1945
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Dossier d'emprunt pour couvrir les arriérés du secrétaire...
Résultat n°17

Dossier relatif à une demande d'emprunt pour des travaux de construction d'un chemin de Wierde à Andoy
Cote
WD/265
 Date
1871
 Lieu
Wierde, Andoy
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Dossier relatif à une demande d'emprunt pour des travaux...
Résultat n°18

Emprunts provisoires
Cote
WD/266
 Date
1916
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Emprunts provisoires
Résultat n°19

Dossier relatif à des emprunts contractés pour des travaux de voirie et pour l'église des Comognes
Cote
VD/133
 Date
1936-1949
 Lieu
Vedrin, Comognes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Dossier relatif à des emprunts contractés pour des...
Résultat n°20

Dossier relatif aux demandes d'emprunts pour frais de guerre et de ravitaillement
Cote
FW/459
 Date
1917-1920
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VII. Affaires militaires
  • B. Guerre 1914-1918
  • 1. Généralités
  • Dossier relatif aux demandes d'emprunts pour frais...