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Résultat n°1

Dossier relatif à des emprunts

Date

1899-1942

Cote

VD/128

Résultat n°2

Dossier d'emprunt pour la réfection du chemin n° 15 « Aux Vallées »

Date

1947-1949

Cote

MD/297

Résultat n°3

Dossier relatif aux emprunts contractés auprès du Crédit communal et de particulier

Date

1916-1964

Cote

BL/191

Résultat n°4

Formulaires pour l'emprunt de trésorerie durant l'occupation

Date

v. 1940

Cote

MD/292

Résultat n°5

Dossier d'emprunt de trésorerie sur un fonds fourni par l'Association nationale d'assistance

Date

1940

Cote

MD/293

Résultat n°6

Dossier relatif à des emprunts contractés pour assurer l'équilibre de la situation budgétaire de la commune

Date

1927-1933

Cote

VD/131

Résultat n°7

Dossier d'emprunt pour la réfection des chemins n° 5 et 7

Date

1948-1949

Cote

MD/298

Résultat n°8

Dossier relatif à des emprunts contractés auprès du Crédit Communal par la Commune pour des particuliers

Date

1919-1920

Cote

FW/462

Résultat n°9

Registre des emprunts

Date

1948-1961

Cote

VD/135

Résultat n°10

Dossier relatif à des prêts octroyés à la Commune durant la guerre pour payer le personnel communal, le ravitaillement de la population et les frais de l'administration

Date

1915-1923

Cote

MD/291

Résultat n°11

Dossier relatif à des emprunts contracté auprès de particuliers (Jules Préat, Mme Larcimont-Hennau et Louis Freson), à rembourser trois mois après la conclusion de la paix

Date

1917

Cote

FW/1312

Résultat n°12

Dossier relatif à la mobilisation d'obligations de la dette publique attribuées aux communes en réparation des dommages de guerre

Date

1927-1939

Cote

VD/132

Résultat n°13

Dossier relatif à des emprunts et instructions et formulaires vierges pour les contracter

Date

1946

Cote

MD/295

Résultat n°14

Dossier d'emprunt contracté pour une somme de 170000 frs

Date

1919-1923

Cote

VD/130

Résultat n°15

Dossier relatif à un emprunt contracté auprès du Crédit communal

Date

1910-1911

Cote

MD/290

Résultat n°16

Dossier d'emprunt pour couvrir les arriérés du secrétaire communal Ernest Jacquemart

Date

1944-1945

Cote

MD/294

Résultat n°17

Dossier relatif à une demande d'emprunt pour des travaux de construction d'un chemin de Wierde à Andoy

Date

1871

Cote

WD/265

Résultat n°18

Emprunts provisoires

Date

1916

Cote

WD/266

Résultat n°19

Dossier relatif à des emprunts contractés pour des travaux de voirie et pour l'église des Comognes

Date

1936-1949

Cote

VD/133

Résultat n°20

Dossier relatif aux demandes d'emprunts pour frais de guerre et de ravitaillement

Date

1917-1920

Cote

FW/459