démission - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Dossier concernant la démission de Georges Guilmin et son remplacement par Emile Lambert	Cote NA/76	Date 1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première... III. Organisation B. Organisation et membres des organes de décision 2. Conseil communal Dossier concernant la démission de Georges Guilmin...
Résultat n°2	Dossier relatif à la démission de M Joseph Gillet, Secrétaire communal, et à l'hommage public qui lui est rendu	Cote NA/914	Date 1957	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première... III. Organisation E. Personnel 2. Fonctions b. Secrétaires communaux Dossier relatif à la démission de M Joseph Gillet,...
Résultat n°3	Dossier relatif aux démissions ou incapacités des Échevins	Cote NA/92	Date 1916-1955	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première... III. Organisation B. Organisation et membres des organes de décision 3. Collège des bourgmestre et échevins Dossier relatif aux démissions ou incapacités des Échevins
Résultat n°4	Démission d'un conseiller communal	Cote-	Date 1881	Lieu Jambes	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion II. ORGANISATION B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION 1. CONSEIL COMMUNAL Démission d'un conseiller communal

Résultats de la recherche