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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Directives relatives aux cours d'eau non-navigables

    Date

    1970-1971

    Cote

    LI/56

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • X. Travaux publics
    • C. Cours d'eau
    • Directives relatives aux cours d'eau non-navigables
  2. Résultat n°2

    Tableau descriptif des cours d'eau non-navigables

    Date

    1956

    Cote

    LI/16

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Cours d'eau
    • Tableau descriptif des cours d'eau non-navigables
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif au plan général des cours d'eau non-navigables

    Date

    1954-1956

    Cote

    ML/108

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • 4. Cours d'eau
    • Dossier relatif au plan général des cours d'eau non-navigables
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif aux tableaux descriptifs et aux plans de détail des cours d'eau non navigables

    Date

    1954-1956

    Cote

    BL/716

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • D. Cours d'eau
    • Dossier relatif aux tableaux descriptifs et aux plans...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif au curage de cours d'eau non navigables

    Date

    1936-1957

    Cote

    VD/614

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Cours d'eau
    • Dossier relatif au curage de cours d'eau non navigables
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif aux cours d'eau non-navigables et à la loi du 28/12/1967

    Date

    1950-1970

    Cote

    BN/383

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XI. Travaux publics
    • C. Cours d'eau
    • Dossier relatif aux cours d'eau non-navigables et à...
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif au curage de cours d'eau non-navigables limitrophes à des riverains

    Date

    1914-1958

    Cote

    VD/609

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Cours d'eau
    • Dossier relatif au curage de cours d'eau non-navigables...