cours d'eau non-navigable - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Directives relatives aux cours d'eau non-navigables	Cote LI/56	Date 1970-1971	Lieu Lives-sur-Meuse	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion X. Travaux publics C. Cours d'eau Directives relatives aux cours d'eau non-navigables
Résultat n°2		Tableau descriptif des cours d'eau non-navigables	Cote LI/16	Date 1956	Lieu Lives-sur-Meuse	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Cours d'eau Tableau descriptif des cours d'eau non-navigables
Résultat n°3		Dossier relatif au plan général des cours d'eau non-navigables	Cote ML/108	Date 1954-1956	Lieu Malonne	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations 4. Cours d'eau Dossier relatif au plan général des cours d'eau non-navigables
Résultat n°4		Dossier relatif aux tableaux descriptifs et aux plans de détail des cours d'eau non navigables	Cote BL/716	Date 1954-1956	Lieu Belgrade	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion XIV. Travaux publics D. Cours d'eau Dossier relatif aux tableaux descriptifs et aux plans...
Résultat n°5		Dossier relatif au curage de cours d'eau non navigables	Cote VD/614	Date 1936-1957	Lieu Vedrin	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion XIV. Travaux publics C. Cours d'eau Dossier relatif au curage de cours d'eau non navigables
Résultat n°6		Dossier relatif aux cours d'eau non-navigables et à la loi du 28/12/1967	Cote BN/383	Date 1950-1970	Lieu Boninne	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion XI. Travaux publics C. Cours d'eau Dossier relatif aux cours d'eau non-navigables et à...
Résultat n°7		Dossier relatif au curage de cours d'eau non-navigables limitrophes à des riverains	Cote VD/609	Date 1914-1958	Lieu Vedrin	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion XIV. Travaux publics C. Cours d'eau Dossier relatif au curage de cours d'eau non-navigables...

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