cours d'eau non-navigable - Recherche

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1

Directives relatives aux cours d'eau non-navigables

Date

1970-1971

Cote

LI/56

2

Tableau descriptif des cours d'eau non-navigables

Date

1956

Cote

LI/16

3

Dossier relatif au plan général des cours d'eau non-navigables

Date

1954-1956

Cote

ML/108

4

Dossier relatif aux tableaux descriptifs et aux plans de détail des cours d'eau non navigables

Date

1954-1956

Cote

BL/716

5

Dossier relatif au curage de cours d'eau non navigables

Date

1936-1957

Cote

VD/614

6

Dossier relatif aux cours d'eau non-navigables et à la loi du 28/12/1967

Date

1950-1970

Cote

BN/383

7

Dossier relatif au curage de cours d'eau non-navigables limitrophes à des riverains

Date

1914-1958

Cote

VD/609

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