• sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Baux locatifs différents bâtiments communaux

    Date

    1942-1952

    Cote

    PAT/971, P2/B86 (Ancienne cote)

    • Contexte : Inventaire du Patrimoine de Namur avant-fusion

    • Baux locatifs différents bâtiments communaux
  2. Résultat n°2

    Convention entre la Ville et la Faculté de médecine concernant le transport de corps ou de membres humains

    Date

    1962

    Cote

    NA/209

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • VI. État civil et population
    • A. État civil
    • 1. Transports funèbres
    • Convention entre la Ville et la Faculté de médecine...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  3. Résultat n°3

    Projets de contrats avec la Société d'Exploitations régionales, Service électricité

    Date

    1919-1924

    Cote

    BL/736

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 2. Électrification et éclairage public
    • Projets de contrats avec la Société d'Exploitations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  4. Résultat n°4

    Convention intercommunale pour l'organisation des secours en cas d'incendie

    Date

    1962

    Cote

    JB/1426

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XI. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET MAINTIEN DE L'ORDRE
    • A. LUTTE CONTRE LES INCENDIES
    • Convention intercommunale pour l'organisation des secours...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  5. Résultat n°5

    Convention Ville-Etat pour création d'un boulevard Gare-Citadelle

    Date

    1907

    Cote

    PAT/1977, P2/B77 (Ancienne cote)

    • Contexte : Inventaire du Patrimoine de Namur avant-fusion

    • Convention Ville-Etat pour création d'un boulevard...
  6. Résultat n°6

    Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de la plaine ». Dossier relatif à la préparation de conventions pour des servitudes relatives à l'installation d'égouts dans le Chemin de la Plaine

    Date

    1970-1971

    Cote

    BL/692

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de la...
    • Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  7. Résultat n°7

    Contrat bail emphytéotique entre : Ville, SNCB, SNCV, et SA Immobilière Namur

    Date

    1964

    Cote

    PAT/972, P2/B123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Inventaire du Patrimoine de Namur avant-fusion

    • Contrat bail emphytéotique entre : Ville, SNCB, SNCV,...