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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Baux locatifs différents bâtiments communaux
Cote
PAT/971, P2/B86 (Ancienne cote)
 Date
1942-1952
 Lieu
Namur
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire du Patrimoine de Namur avant-fusion

  • Baux locatifs différents bâtiments communaux
Résultat n°2

Convention entre la Ville et la Faculté de médecine concernant le transport de corps ou de membres humains
Cote
NA/209
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • VI. État civil et population
  • A. État civil
  • 1. Transports funèbres
  • Convention entre la Ville et la Faculté de médecine...
Résultat n°3

Projets de contrats avec la Société d'Exploitations régionales, Service électricité
Cote
BL/736
 Date
1919-1924
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • F. Services d'utilité publique
  • 2. Électrification et éclairage public
  • Projets de contrats avec la Société d'Exploitations...
Résultat n°4

Convention intercommunale pour l'organisation des secours en cas d'incendie
Cote
JB/1426
 Date
1962
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • XI. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET MAINTIEN DE L'ORDRE
  • A. LUTTE CONTRE LES INCENDIES
  • Convention intercommunale pour l'organisation des secours...
Résultat n°5

Convention Ville-Etat pour création d'un boulevard Gare-Citadelle
Cote
PAT/1977, P2/B77 (Ancienne cote)
 Date
1907
 Lieu
Citadelle, Namur
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire du Patrimoine de Namur avant-fusion

  • Convention Ville-Etat pour création d'un boulevard...
Résultat n°6

Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de la plaine ». Dossier relatif à la préparation de conventions pour des servitudes relatives à l'installation d'égouts dans le Chemin de la Plaine
Cote
BL/692
 Date
1970-1971
 Lieu
Chemin de la Plaine, Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XIV. Travaux publics
  • C. Voirie et habitats
  • 2. Travaux
  • Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de la...
  • Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de la...
Résultat n°7

Contrat bail emphytéotique entre : Ville, SNCB, SNCV, et SA Immobilière Namur
Cote
PAT/972, P2/B123 (Ancienne cote)
 Date
1964
 Lieu
Namur
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire du Patrimoine de Namur avant-fusion

  • Contrat bail emphytéotique entre : Ville, SNCB, SNCV,...