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  1. Résultat n°1

    Relevé des individus concernés par les taxes foncière, personnelle, sur les boissons alcooliques, sur les patentes et sur le tabac

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/350

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Relevé des individus concernés par les taxes foncière,...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à la perception de centimes additionnels extraordinaires au principal des contributions foncière et personnelle et du droit de patente

    Date

    1886-1887

    Cote

    WD/381

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 3. Impôts de l'État
    • Dossier relatif à la perception de centimes additionnels...
  3. Résultat n°3

    Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières bâties et non-bâties. Vol 1

    Date

    1834-1923

    Cote

    MD/1103

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 4. Dépôt de l'Administration du cadastre
    • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
    • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
  4. Résultat n°4

    Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières bâties et non-bâties. Vol 2

    Date

    1834-1923

    Cote

    MD/1104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 4. Dépôt de l'Administration du cadastre
    • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
    • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
  5. Résultat n°5

    Tableau récapitulatif du registre de division des cotes foncières pour 1866

    Date

    1866

    Cote

    WD/1044

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Tableau récapitulatif du registre de division des cotes...
  6. Résultat n°6

    Photocopies du tableau de la classification des propriétés foncières

    Date

    1810

    Cote

    WD/1035

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Photocopies du tableau de la classification des propriétés...
  7. Résultat n°7

    Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières bâties et non-bâties. Vol 4

    Date

    1834-1923

    Cote

    MD/1106

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 4. Dépôt de l'Administration du cadastre
    • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
    • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
  8. Résultat n°8

    Liste des contribuables pour les contributions personnelles et mobilières, pour les contributions foncières et pour les contributions des portes et des fenêtres

    Date

    1816

    Cote

    WD/372

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 3. Impôts de l'État
    • Liste des contribuables pour les contributions personnelles...
  9. Résultat n°9

    Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières bâties et non-bâties. Vol 3

    Date

    1834-1923

    Cote

    MD/1105

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 4. Dépôt de l'Administration du cadastre
    • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
    • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif aux contributions foncières, personnelles et patentes

    Date

    1809-1830

    Cote

    WD/371

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 3. Impôts de l'État
    • Dossier relatif aux contributions foncières, personnelles...
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif aux mutations foncières opérées dans la commune

    Date

    1828-1829

    Cote

    WD/1036

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Dossier relatif aux mutations foncières opérées dans...
  12. Résultat n°12

    Avertissement-extrait du rôle de la contribution foncière de 1846 pour Andoy et Wierde

    Date

    1846

    Cote

    WD/379

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 3. Impôts de l'État
    • Avertissement-extrait du rôle de la contribution foncière...
  13. Résultat n°13

    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés foncières bâties et non-bâties

    Date

    1834

    Cote

    MD/1107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 4. Dépôt de l'Administration du cadastre
    • Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
  14. Résultat n°14

    État du centime additionnel sur les recettes foncières pour l'exercice 1840 revenant à la commune

    Date

    1841

    Cote

    WD/346

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • État du centime additionnel sur les recettes foncières...
  15. Résultat n°15

    Liste des personnes payant 15 francs ou plus de contributions directes (foncière, personnelle et patente) pour l'exercice 1842

    Date

    1842

    Cote

    WD/377

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 3. Impôts de l'État
    • Liste des personnes payant 15 francs ou plus de contributions...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif aux centimes additionnels à la contribution foncière

    Date

    1962

    Cote

    BL/248

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • c. Impôts de l'État
    • Dossier relatif aux centimes additionnels à la contribution...