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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Relevé des individus concernés par les taxes foncière, personnelle, sur les boissons alcooliques, sur les patentes et sur le tabac
Cote
WD/350
 Date
XIXe siècle
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Relevé des individus concernés par les taxes foncière,...
Résultat n°2

Dossier relatif à la perception de centimes additionnels extraordinaires au principal des contributions foncière et personnelle et du droit de patente
Cote
WD/381
 Date
1886-1887
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 3. Impôts de l'État
  • Dossier relatif à la perception de centimes additionnels...
Résultat n°3

Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières bâties et non-bâties. Vol 1
Cote
MD/1103
 Date
1834-1923
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 4. Dépôt de l'Administration du cadastre
  • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
  • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
Résultat n°4

Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières bâties et non-bâties. Vol 2
Cote
MD/1104
 Date
1834-1923
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 4. Dépôt de l'Administration du cadastre
  • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
  • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
Résultat n°5

Tableau récapitulatif du registre de division des cotes foncières pour 1866
Cote
WD/1044
 Date
1866
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 4. Cadastre
  • Tableau récapitulatif du registre de division des cotes...
Résultat n°6

Photocopies du tableau de la classification des propriétés foncières
Cote
WD/1035
 Date
1810
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 4. Cadastre
  • Photocopies du tableau de la classification des propriétés...
Résultat n°7

Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières bâties et non-bâties. Vol 4
Cote
MD/1106
 Date
1834-1923
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 4. Dépôt de l'Administration du cadastre
  • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
  • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
Résultat n°8

Liste des contribuables pour les contributions personnelles et mobilières, pour les contributions foncières et pour les contributions des portes et des fenêtres
Cote
WD/372
 Date
1816
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 3. Impôts de l'État
  • Liste des contribuables pour les contributions personnelles...
Résultat n°9

Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières bâties et non-bâties. Vol 3
Cote
MD/1105
 Date
1834-1923
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 4. Dépôt de l'Administration du cadastre
  • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
  • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
Résultat n°10

Dossier relatif aux contributions foncières, personnelles et patentes
Cote
WD/371
 Date
1809-1830
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 3. Impôts de l'État
  • Dossier relatif aux contributions foncières, personnelles...
Résultat n°11

Dossier relatif aux mutations foncières opérées dans la commune
Cote
WD/1036
 Date
1828-1829
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 4. Cadastre
  • Dossier relatif aux mutations foncières opérées dans...
Résultat n°12

Avertissement-extrait du rôle de la contribution foncière de 1846 pour Andoy et Wierde
Cote
WD/379
 Date
1846
 Lieu
Wierde, Andoy
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 3. Impôts de l'État
  • Avertissement-extrait du rôle de la contribution foncière...
Résultat n°13

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés foncières bâties et non-bâties
Cote
MD/1107
 Date
1834
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • H. Impositions
  • 4. Dépôt de l'Administration du cadastre
  • Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
Résultat n°14

État du centime additionnel sur les recettes foncières pour l'exercice 1840 revenant à la commune
Cote
WD/346
 Date
1841
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • État du centime additionnel sur les recettes foncières...
Résultat n°15

Liste des personnes payant 15 francs ou plus de contributions directes (foncière, personnelle et patente) pour l'exercice 1842
Cote
WD/377
 Date
1842
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 3. Impôts de l'État
  • Liste des personnes payant 15 francs ou plus de contributions...
Résultat n°16

Dossier relatif aux centimes additionnels à la contribution foncière
Cote
BL/248
 Date
1962
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • H. Impositions
  • c. Impôts de l'État
  • Dossier relatif aux centimes additionnels à la contribution...