• sur 1
33 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compte de fin de gestion d'Ernest Jacquemart à Léopold Deschamps

    Date

    1909

    Cote

    MD/1233

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • A. Bureau de bienfaisance
    • 1. Finances
    • Pièces justificatives des comptes
    • Compte de fin de gestion d'Ernest Jacquemart à Léopold...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  2. Résultat n°2

    Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie 2

    Date

    1976

    Cote

    CG/58

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • C. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes
    • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives
    • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  3. Résultat n°3

    Comptes de fin de gestion

    Date

    1922-1957

    Cote

    BZ/441

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XVII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • B. Comptabilité
    • Comptes de fin de gestion

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  4. Résultat n°4

    Dossier relatif au compte de fin de gestion

    Date

    1976

    Cote

    WD/291

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Registres de comptabilité
    • Dossier relatif au compte de fin de gestion

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  5. Résultat n°5

    Comptes de fin de gestion

    Date

    1976

    Cote

    LI/103

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • C. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes de fin de gestion

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  6. Résultat n°6

    Compte de fin de gestion d'Emile ETIENNE

    Date

    1966-1967

    Cote

    LI/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • XV. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • Compte de fin de gestion d'Emile ETIENNE

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  7. Résultat n°7

    Comptes de fin de gestion

    Date

    1976

    Cote

    VD/233

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • Mandats de paiement
    • Comptes de fin de gestion

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  8. Résultat n°8

    Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie 4

    Date

    1976

    Cote

    CG/60

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • C. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes
    • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives
    • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  9. Résultat n°9

    Mandats de paiement. Compte de fin de gestion. 3ème partie

    Date

    1976

    Cote

    MD/434

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement. Compte de fin de gestion
    • Mandats de paiement. Compte de fin de gestion. 3ème...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  10. Résultat n°10

    Mandats de paiement. Compte de fin de gestion. 2ème partie

    Date

    1976

    Cote

    MD/433

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement. Compte de fin de gestion
    • Mandats de paiement. Compte de fin de gestion. 2ème...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  11. Résultat n°11

    Compte de fin de gestion au 31 décembre 1976

    Date

    1977

    Cote

    MD/506

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Compte de fin de gestion au 31 décembre 1976

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  12. Résultat n°12

    Comptes de fin de gestion de Léopold Deschamps à Auguste Deschamps

    Date

    1934

    Cote

    MD/1259

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Comptes de fin de gestion de Léopold Deschamps à Auguste...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  13. Résultat n°13

    Mandats de paiement. Compte de fin de gestion. 4ème partie

    Date

    1976

    Cote

    MD/435

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement. Compte de fin de gestion
    • Mandats de paiement. Compte de fin de gestion. 4ème...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  14. Résultat n°14

    Dossier relatif aux receveurs SIMON et WASCOTTE : comptes de fin de gestion, dossier de pension et enterrement

    Date

    1959-1974

    Cote

    LI/12

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • D. Personnel
    • 2. Fonctions
    • a. Receveurs communaux
    • Dossier relatif aux receveurs SIMON et WASCOTTE : comptes...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  15. Résultat n°15

    Compte de fin de gestion du receveur régional sortant

    Date

    29/05/1905

    Cote

    BN/142

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • C. Comptabilité du receveur
    • 3. Sortie de fonction du receveur
    • Compte de fin de gestion du receveur régional sortant

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  16. Résultat n°16

    Mandats de paiement. Compte de fin de gestion. 1ère partie

    Date

    1976

    Cote

    MD/432

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement. Compte de fin de gestion
    • Mandats de paiement. Compte de fin de gestion. 1ère...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  17. Résultat n°17

    Comptes de fin de gestion

    Date

    1945-1946

    Cote

    VD/900

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Comptes de fin de gestion
    • Comptes de fin de gestion

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  18. Résultat n°18

    Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie 3

    Date

    1976

    Cote

    CG/59

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • C. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes
    • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives
    • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  19. Résultat n°19

    Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie 5

    Date

    1976

    Cote

    CG/61

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • C. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes
    • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives
    • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  20. Résultat n°20

    Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie 1

    Date

    1976

    Cote

    CG/57

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • C. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes
    • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives
    • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  21. Résultat n°21

    Pièces justificativesdes comptes. Compte de fin de gestion

    Date

    1976

    Cote

    BZ/215

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • E. Comptes et pièces justificatives
    • Pièces justificatives des comptes
    • Pièces justificativesdes comptes. Compte de fin de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  22. Résultat n°22

    Compte de fin de gestion

    Date

    1977

    Cote

    CG/56

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • C. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes
    • Compte de fin de gestion

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  23. Résultat n°23

    Comptes de fin de gestion

    Date

    1944

    Cote

    VD/899

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Comptes de fin de gestion
    • Comptes de fin de gestion

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  24. Résultat n°24

    Dossier de pièces justificatives de compte de fin de gestion (Janvier à Avril)

    Date

    1974

    Cote

    WD/329

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • F. Comptes et pièces justificatives
    • Dossier de pièces justificatives de compte de fin de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  25. Résultat n°25

    Comptes de fin de gestion

    Date

    1949

    Cote

    VD/902

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Comptes de fin de gestion
    • Comptes de fin de gestion

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  26. Résultat n°26

    Dossier relatif au compte de fin de gestion

    Date

    1976

    Cote

    BU/32

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • A. Généralités
    • Dossier relatif au compte de fin de gestion

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  27. Résultat n°27

    Compte de fin de gestion de Franz WASCOTTE

    Date

    1972

    Cote

    LI/70

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • XV. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • Compte de fin de gestion de Franz WASCOTTE

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  28. Résultat n°28

    Comptes de fin de gestion

    Date

    1946

    Cote

    VD/901

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • B. Commission d'Assistance publique
    • 1. Finances
    • Comptes de fin de gestion
    • Comptes de fin de gestion

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  29. Résultat n°29

    Compte de fin de gestion de François Lepas transmis à Ernest Jacquemart

    Date

    1899

    Cote

    MD/1232

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • A. Bureau de bienfaisance
    • 1. Finances
    • Pièces justificatives des comptes
    • Compte de fin de gestion de François Lepas transmis...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  30. Résultat n°30

    Comptes de fin de gestion au décès d'Auguste Deschamps, le 23 janvier 1959, transmis à Ernest Warzée son successeur

    Cote

    MD/1268

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Comptes de fin de gestion
    • Comptes de fin de gestion au décès d'Auguste Deschamps,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  31. Résultat n°31

    Pièces justificatives et situations de compte

    Date

    29/05/1905

    Cote

    BN/143

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • C. Comptabilité du receveur
    • 3. Sortie de fonction du receveur
    • Pièces justificatives et situations de compte

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  32. Résultat n°32

    Tableau de compte de fin de gestion de Mr Leblanc, receveur régional sortant

    Date

    29/05/1905

    Cote

    BN/141

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • C. Comptabilité du receveur
    • 3. Sortie de fonction du receveur
    • Tableau de compte de fin de gestion de Mr Leblanc,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  33. Résultat n°33

    Comptes de fin de gestion. Intérim assuré par Ernest Warzée, et transmis à Marie-Paule Deschamps le 13 octobre 1959

    Cote

    MD/1269

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • B. Commission d'assistance publique
    • 1. Finances
    • Comptes de fin de gestion
    • Comptes de fin de gestion. Intérim assuré par Ernest...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames