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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier concernant l'étalage de marchandise sur les trottoirs

    Date

    1953-1976

    Cote

    NA/710

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 2. Colportage et vente sur l'espace public
    • Dossier concernant l'étalage de marchandise sur les...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  2. Résultat n°2

    Autorisation communale pour le colportage de G Messelier

    Date

    1957

    Cote

    BL/519

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • Autorisation communale pour le colportage de G Messelier

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif aux modifications de la réglementation concernant le colportage, les marchés et le commerce ambulant

    Date

    1921-1974

    Cote

    NA/697

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux modifications de la réglementation...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  4. Résultat n°4

    Dossier concernant la taxe sur le colportage et la publicité commerciale

    Date

    1921-1975

    Cote

    NA/196

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Dossier concernant la taxe sur le colportage et la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  5. Résultat n°5

    Dossier relatif au colportage à la citadelle

    Date

    1949-1968

    Cote

    NA/709

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 2. Colportage et vente sur l'espace public
    • Dossier relatif au colportage à la citadelle

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  6. Résultat n°6

    Règlement pour la tenue des marchés et le colportage. Renouvellement-modifications

    Date

    1973-1977

    Cote

    NA/731

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 4. Marchés
    • b. Règlements
    • Règlement pour la tenue des marchés et le colportage....

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  7. Résultat n°7

    Dossier relatif au colportage en Ville : autorisations, dérogations,…

    Date

    1948-1968

    Cote

    NA/708

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 2. Colportage et vente sur l'espace public
    • Dossier relatif au colportage en Ville : autorisations,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  8. Résultat n°8

    Règlements de police pour les marchés et le colportage

    Date

    1920-1977

    Cote

    NA/727

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 4. Marchés
    • b. Règlements
    • Règlements de police pour les marchés et le colportage

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  9. Résultat n°9

    Dossier concernant le colportage sur le parcours de la féerie de Namur

    Date

    1972

    Cote

    NA/716

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XVIII. Développement de la vie économique
    • E. Commerce
    • 2. Colportage et vente sur l'espace public
    • Dossier concernant le colportage sur le parcours de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977