colportage - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Dossier concernant l'étalage de marchandise sur les trottoirs	Cote NA/710	Date 1953-1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première... XVIII. Développement de la vie économique E. Commerce 2. Colportage et vente sur l'espace public Dossier concernant l'étalage de marchandise sur les...
Résultat n°2		Autorisation communale pour le colportage de G Messelier	Cote BL/519	Date 1957	Lieu Belgrade	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre B. Police communale Autorisation communale pour le colportage de G Messelier
Résultat n°3		Dossier relatif aux modifications de la réglementation concernant le colportage, les marchés et le commerce ambulant	Cote NA/697	Date 1921-1974	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première... XVIII. Développement de la vie économique E. Commerce 1. Généralités Dossier relatif aux modifications de la réglementation...
Résultat n°4		Dossier concernant la taxe sur le colportage et la publicité commerciale	Cote NA/196	Date 1921-1975	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première... V. Gestion financière et comptable C. Impositions a. Impôts communaux Dossier concernant la taxe sur le colportage et la...
Résultat n°5		Dossier relatif au colportage à la citadelle	Cote NA/709	Date 1949-1968	Lieu Citadelle	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première... XVIII. Développement de la vie économique E. Commerce 2. Colportage et vente sur l'espace public Dossier relatif au colportage à la citadelle
Résultat n°6		Règlement pour la tenue des marchés et le colportage. Renouvellement-modifications	Cote NA/731	Date 1973-1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première... XVIII. Développement de la vie économique E. Commerce 4. Marchés b. Règlements Règlement pour la tenue des marchés et le colportage....
Résultat n°7		Dossier relatif au colportage en Ville : autorisations, dérogations,…	Cote NA/708	Date 1948-1968	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première... XVIII. Développement de la vie économique E. Commerce 2. Colportage et vente sur l'espace public Dossier relatif au colportage en Ville : autorisations,...
Résultat n°8		Règlements de police pour les marchés et le colportage	Cote NA/727	Date 1920-1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première... XVIII. Développement de la vie économique E. Commerce 4. Marchés b. Règlements Règlements de police pour les marchés et le colportage
Résultat n°9		Dossier concernant le colportage sur le parcours de la féerie de Namur	Cote NA/716	Date 1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première... XVIII. Développement de la vie économique E. Commerce 2. Colportage et vente sur l'espace public Dossier concernant le colportage sur le parcours de...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.