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  1. Résultat n°1

    Dossier de la séance du 7 mars 1967 relative au réseau électrique et aux travaux de la SNCB

    Date

    1966-1967

    Cote

    MD/145

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier de la séance du 7 mars 1967 relative au réseau...
  2. Résultat n°2
    Registres des délibérations du Collège

    1 media

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    7/09/1924-9/09/1928

    Cote

    JB/29

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  3. Résultat n°3

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    08/05/1914-04/10/1926

    Cote

    SS/26

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  4. Résultat n°4

    Notes pour la rédaction du procès-verbal de la séance du 30 juillet 1942

    Date

    1942

    Cote

    MD/134

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Notes pour la rédaction du procès-verbal de la séance...
  5. Résultat n°5

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    15/05/1971-02/12/1976

    Cote

    MD/133

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  6. Résultat n°6

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    15/11/1926-30/11/1936

    Cote

    SS/27

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  7. Résultat n°7

    Documents relatifs à la désignation des bourgmestres ou échevins

    Date

    1935-1958

    Cote

    BZ/497

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Documents relatifs à la désignation des bourgmestres...
  8. Résultat n°8

    Dossier comprenant des pièces à soumettre au Collège

    Date

    1957-1959

    Cote

    MD/143

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier comprenant des pièces à soumettre au Collège
  9. Résultat n°9
    Registres de délibérations du Collège échevinal

    51 medias

    Registres de délibérations du Collège échevinal

    Date

    03/11/1850-22/10/1901

    Cote

    CH/11

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège échevinal
    • Registres de délibérations du Collège échevinal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  10. Résultat n°10

    Registre de délibérations du Collège

    Date

    Entre le 18 octobre 1972 et le 30 décembre 1976

    Cote

    CG/7

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registre de délibérations du Collège
  11. Résultat n°11

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    7/01/1930-27/04/1948

    Cote

    JB/30

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  12. Résultat n°12

    Arrêtés divers pris par le bourgmestre

    Date

    1808-1832

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Arrêtés divers pris par le bourgmestre
  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux des séances du Collège échevinal

    Date

    1843-1906

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Procès-verbaux des séances du Collège échevinal
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif au dépôt de la correspondance et à l'installation du réseau téléphonique du nouveau Collège

    Date

    1953-1957

    Cote

    MD/140

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif au dépôt de la correspondance et à...
  15. Résultat n°15

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    01/04/1854-19/02/1873

    Cote

    SS/23

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  16. Résultat n°16

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    16/06/1963-24/01/1972

    Cote

    VD/994

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  17. Résultat n°17

    Registres de délibérations du Collège échevinal

    Date

    17/12/1964-2/12/1976

    Cote

    CH/14

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège échevinal
    • Registres de délibérations du Collège échevinal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  18. Résultat n°18

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    03/04/1950-03/11/1952

    Cote

    SS/32

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  19. Résultat n°19

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    03/01/1959-15/07/1960

    Cote

    SS/35

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à des interpellations et des recommandations sur le rôle des échevins

    Date

    1955-1971

    Cote

    BZ/515

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif à des interpellations et des recommandations...