121 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier de la séance du 7 mars 1967 relative au réseau électrique et aux travaux de la SNCB
Cote
MD/145
 Date
1966-1967
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Dossier de la séance du 7 mars 1967 relative au réseau...
Résultat n°2
Registres des délibérations du Collège

1 media

Registres des délibérations du Collège
Cote
JB/29
 Date
7/09/1924-9/09/1928
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • II. ORGANISATION
  • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
  • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
  • Registres des délibérations du Collège
  • Registres des délibérations du Collège
Résultat n°3

Registres de délibérations du Collège
Cote
SS/26
 Date
08/05/1914-04/10/1926
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • I. Généralités
  • B. Collège des bourgmestre et échevins
  • Registres de délibérations du Collège
  • Registres de délibérations du Collège
Résultat n°4

Notes pour la rédaction du procès-verbal de la séance du 30 juillet 1942
Cote
MD/134
 Date
1942
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • I. Généralités
  • B. Collège des bourgmestre et échevins
  • Notes pour la rédaction du procès-verbal de la séance...
Résultat n°5

Registres des délibérations du Collège
Cote
MD/133
 Date
15/05/1971-02/12/1976
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • I. Généralités
  • B. Collège des bourgmestre et échevins
  • Registres des délibérations du Collège
  • Registres des délibérations du Collège
Résultat n°6

Registres de délibérations du Collège
Cote
SS/27
 Date
15/11/1926-30/11/1936
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • I. Généralités
  • B. Collège des bourgmestre et échevins
  • Registres de délibérations du Collège
  • Registres de délibérations du Collège
Résultat n°7

Documents relatifs à la désignation des bourgmestres ou échevins
Cote
BZ/497
 Date
1935-1958
 Lieu
Beez
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

  • III. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Documents relatifs à la désignation des bourgmestres...
Résultat n°8

Dossier comprenant des pièces à soumettre au Collège
Cote
MD/143
 Date
1957-1959
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Dossier comprenant des pièces à soumettre au Collège
Résultat n°9
Registres de délibérations du Collège échevinal

51 medias

Registres de délibérations du Collège échevinal
Cote
CH/11
 Date
03/11/1850-22/10/1901
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • I. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Registres de délibérations du Collège échevinal
  • Registres de délibérations du Collège échevinal
Résultat n°10

Registre de délibérations du Collège
Cote
CG/7
 Date
Entre le 18 octobre 1972 et le 30 décembre 1976
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • I. Généralités
  • A. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Registres de délibérations du Collège
  • Registre de délibérations du Collège
Résultat n°11

Registres des délibérations du Collège
Cote
JB/30
 Date
7/01/1930-27/04/1948
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • II. ORGANISATION
  • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
  • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
  • Registres des délibérations du Collège
  • Registres des délibérations du Collège
Résultat n°12

Arrêtés divers pris par le bourgmestre
Cote- Date
1808-1832
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Arrêtés divers pris par le bourgmestre
Résultat n°13

Procès-verbaux des séances du Collège échevinal
Cote- Date
1843-1906
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Procès-verbaux des séances du Collège échevinal
Résultat n°14

Dossier relatif au dépôt de la correspondance et à l'installation du réseau téléphonique du nouveau Collège
Cote
MD/140
 Date
1953-1957
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Dossier relatif au dépôt de la correspondance et à...
Résultat n°15

Registres de délibérations du Collège
Cote
SS/23
 Date
01/04/1854-19/02/1873
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • I. Généralités
  • B. Collège des bourgmestre et échevins
  • Registres de délibérations du Collège
  • Registres de délibérations du Collège
Résultat n°16

Registres de délibérations du Collège
Cote
VD/994
 Date
16/06/1963-24/01/1972
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • I. Généralités
  • Registres de délibérations du Collège
  • Registres de délibérations du Collège
Résultat n°17

Registres de délibérations du Collège échevinal
Cote
CH/14
 Date
17/12/1964-2/12/1976
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • I. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Registres de délibérations du Collège échevinal
  • Registres de délibérations du Collège échevinal
Résultat n°18

Registres de délibérations du Collège
Cote
SS/32
 Date
03/04/1950-03/11/1952
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • I. Généralités
  • B. Collège des bourgmestre et échevins
  • Registres de délibérations du Collège
  • Registres de délibérations du Collège
Résultat n°19

Registres de délibérations du Collège
Cote
SS/35
 Date
03/01/1959-15/07/1960
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • I. Généralités
  • B. Collège des bourgmestre et échevins
  • Registres de délibérations du Collège
  • Registres de délibérations du Collège
Résultat n°20

Dossier relatif à des interpellations et des recommandations sur le rôle des échevins
Cote
BZ/515
 Date
1955-1971
 Lieu
Beez
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

  • III. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Dossier relatif à des interpellations et des recommandations...