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Résultat n°1

Dossier de la séance du 7 mars 1967 relative au réseau électrique et aux travaux de la SNCB

Date

1966-1967

Cote

MD/145

Résultat n°2
Registres des délibérations du Collège

1 media

Registres des délibérations du Collège

Date

7/09/1924-9/09/1928

Cote

JB/29

Résultat n°3

Registres de délibérations du Collège

Date

08/05/1914-04/10/1926

Cote

SS/26

Résultat n°4

Notes pour la rédaction du procès-verbal de la séance du 30 juillet 1942

Date

1942

Cote

MD/134

Résultat n°5

Registres des délibérations du Collège

Date

15/05/1971-02/12/1976

Cote

MD/133

Résultat n°6

Registres de délibérations du Collège

Date

15/11/1926-30/11/1936

Cote

SS/27

Résultat n°7

Documents relatifs à la désignation des bourgmestres ou échevins

Date

1935-1958

Cote

BZ/497

Résultat n°8

Dossier comprenant des pièces à soumettre au Collège

Date

1957-1959

Cote

MD/143

Résultat n°9
Registres de délibérations du Collège échevinal

51 medias

Registres de délibérations du Collège échevinal

Date

03/11/1850-22/10/1901

Cote

CH/11

Résultat n°10

Registre de délibérations du Collège

Date

Entre le 18 octobre 1972 et le 30 décembre 1976

Cote

CG/7

Résultat n°11

Registres des délibérations du Collège

Date

7/01/1930-27/04/1948

Cote

JB/30

Résultat n°12

Arrêtés divers pris par le bourgmestre

Date

1808-1832

Cote

-

Résultat n°13

Procès-verbaux des séances du Collège échevinal

Date

1843-1906

Cote

-

Résultat n°14

Dossier relatif au dépôt de la correspondance et à l'installation du réseau téléphonique du nouveau Collège

Date

1953-1957

Cote

MD/140

Résultat n°15

Registres de délibérations du Collège

Date

01/04/1854-19/02/1873

Cote

SS/23

Résultat n°16

Registres de délibérations du Collège

Date

16/06/1963-24/01/1972

Cote

VD/994

Résultat n°17

Registres de délibérations du Collège échevinal

Date

17/12/1964-2/12/1976

Cote

CH/14

Résultat n°18

Registres de délibérations du Collège

Date

03/04/1950-03/11/1952

Cote

SS/32

Résultat n°19

Registres de délibérations du Collège

Date

03/01/1959-15/07/1960

Cote

SS/35

Résultat n°20

Dossier relatif à des interpellations et des recommandations sur le rôle des échevins

Date

1955-1971

Cote

BZ/515