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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif au classement des cours d'eau dans la Commune

    Date

    1954

    Cote

    FW/114

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 3. Cours d'eau
    • Dossier relatif au classement des cours d'eau dans...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif au reclassement des communes

    Date

    1954-1955

    Cote

    NA/53

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Limites et classement
    • Dossier relatif au reclassement des communes

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif au projet de classement de l'Abbaye Notre-Dame du Vivier

    Date

    1966-1967

    Cote

    MD/178

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Généralités
    • Dossier relatif au projet de classement de l'Abbaye...
  4. Résultat n°4

    Classement de la commune sous le régime urbain

    Date

    1928

    Cote

    BL/1056

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Limites et classement
    • Classement de la commune sous le régime urbain
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif au reclassement des cours d'eau

    Date

    1954-1972

    Cote

    JB/65

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 3. COURS D'EAU
    • Dossier relatif au reclassement des cours d'eau
  6. Résultat n°6

    Notes sur le classement du site des rochers de Marche-les-Dames en 1933

    Date

    [1955]

    Cote

    MD/177

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Généralités
    • Notes sur le classement du site des rochers de Marche-les-Dames...