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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif au classement des cours d'eau dans la Commune
Cote
FW/114
 Date
1954
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 3. Cours d'eau
  • Dossier relatif au classement des cours d'eau dans...
Résultat n°2

Dossier relatif au reclassement des communes
Cote
NA/53
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • III. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 1. Limites et classement
  • Dossier relatif au reclassement des communes
Résultat n°3

Dossier relatif au projet de classement de l'Abbaye Notre-Dame du Vivier
Cote
MD/178
 Date
1966-1967
 Lieu
Abbaye Notre-Dame du Vivier, Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Généralités
  • Dossier relatif au projet de classement de l'Abbaye...
Résultat n°4

Classement de la commune sous le régime urbain
Cote
BL/1056
 Date
1928
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • II. Organisation et vie communale
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 2. Limites et classement
  • Classement de la commune sous le régime urbain
Résultat n°5

Dossier relatif au reclassement des cours d'eau
Cote
JB/65
 Date
1954-1972
 Lieu
Pont de Jambes, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 3. COURS D'EAU
  • Dossier relatif au reclassement des cours d'eau
Résultat n°6

Notes sur le classement du site des rochers de Marche-les-Dames en 1933
Cote
MD/177
 Date
[1955]
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Généralités
  • Notes sur le classement du site des rochers de Marche-les-Dames...