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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à l'acquisition par option de la nationalité belge

    Date

    1965-1968

    Cote

    BL/315

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 6. Nationalité
    • Dossier relatif à l'acquisition par option de la nationalité...
  2. Résultat n°2

    Instructions du Parquet pour l'acquisition de la nationalité belge

    Date

    1922

    Cote

    BL/312

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 6. Nationalité
    • Instructions du Parquet pour l'acquisition de la nationalité...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif au transport gratuit d'un électeur

    Date

    1964

    Cote

    BL/407

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • Dossier relatif au transport gratuit d'un électeur
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif aux naturalisations ordinaires

    Date

    1966-1974

    Cote

    BL/316

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 6. Nationalité
    • Dossier relatif aux naturalisations ordinaires
  5. Résultat n°5

    Instructions et formulaires concernant la naturalisation

    Date

    1960-1964

    Cote

    BL/314

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 6. Nationalité
    • Instructions et formulaires concernant la naturalisation
  6. Résultat n°6

    Dossiers contenant les rapports de police et les avis concernant l'octroi de distinctions honorifiques à des citoyens

    Date

    1948-1955

    Cote

    NA/364

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 4. Distinctions honorifiques
    • Dossiers contenant les rapports de police et les avis...
    • Dossiers contenant les rapports de police et les avis...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  7. Résultat n°7

    Dossiers contenant les rapports de police et les avis concernant l'octroi de distinctions honorifiques à des citoyens

    Date

    1915-1947

    Cote

    NA/363

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 4. Distinctions honorifiques
    • Dossiers contenant les rapports de police et les avis...
    • Dossiers contenant les rapports de police et les avis...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  8. Résultat n°8

    Petites enquêtes de police à propos de la population. A-J

    Cote

    NA/382

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 7. Rapports de police
    • Petites enquêtes de police à propos de la population
    • Petites enquêtes de police à propos de la population....

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  9. Résultat n°9

    Demande de renseignements de citoyens par correspondance

    Date

    1956-1961

    Cote

    BL/788

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Généralités
    • Demande de renseignements de citoyens par correspondance
  10. Résultat n°10

    Petites enquêtes de police à propos de la population. L-Z

    Cote

    NA/383

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 7. Rapports de police
    • Petites enquêtes de police à propos de la population
    • Petites enquêtes de police à propos de la population....

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  11. Résultat n°11

    Demandes de naturalisation

    Date

    1969-1974

    Cote

    BL/317

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 6. Nationalité
    • Demandes de naturalisation
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif aux conservations et renonciations de la nationalité belge

    Date

    1957-1975

    Cote

    BL/313

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 6. Nationalité
    • Dossier relatif aux conservations et renonciations...