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12 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à l'acquisition par option de la nationalité belge
Cote
BL/315
 Date
1965-1968
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 6. Nationalité
  • Dossier relatif à l'acquisition par option de la nationalité...
Résultat n°2

Instructions du Parquet pour l'acquisition de la nationalité belge
Cote
BL/312
 Date
1922
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 6. Nationalité
  • Instructions du Parquet pour l'acquisition de la nationalité...
Résultat n°3

Dossier relatif au transport gratuit d'un électeur
Cote
BL/407
 Date
1964
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • Dossier relatif au transport gratuit d'un électeur
Résultat n°4

Dossier relatif aux naturalisations ordinaires
Cote
BL/316
 Date
1966-1974
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 6. Nationalité
  • Dossier relatif aux naturalisations ordinaires
Résultat n°5

Instructions et formulaires concernant la naturalisation
Cote
BL/314
 Date
1960-1964
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 6. Nationalité
  • Instructions et formulaires concernant la naturalisation
Résultat n°6

Dossiers contenant les rapports de police et les avis concernant l'octroi de distinctions honorifiques à des citoyens
Cote
NA/364
 Date
1948-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • B. Police communale
  • 4. Distinctions honorifiques
  • Dossiers contenant les rapports de police et les avis...
  • Dossiers contenant les rapports de police et les avis...
Résultat n°7

Dossiers contenant les rapports de police et les avis concernant l'octroi de distinctions honorifiques à des citoyens
Cote
NA/363
 Date
1915-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • B. Police communale
  • 4. Distinctions honorifiques
  • Dossiers contenant les rapports de police et les avis...
  • Dossiers contenant les rapports de police et les avis...
Résultat n°8

Petites enquêtes de police à propos de la population. A-J
Cote
NA/382
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • B. Police communale
  • 7. Rapports de police
  • Petites enquêtes de police à propos de la population
  • Petites enquêtes de police à propos de la population....
Résultat n°9

Demande de renseignements de citoyens par correspondance
Cote
BL/788
 Date
1956-1961
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XV. Aménagement du territoire et urbanisme
  • A. Généralités
  • Demande de renseignements de citoyens par correspondance
Résultat n°10

Petites enquêtes de police à propos de la population. L-Z
Cote
NA/383
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • B. Police communale
  • 7. Rapports de police
  • Petites enquêtes de police à propos de la population
  • Petites enquêtes de police à propos de la population....
Résultat n°11

Demandes de naturalisation
Cote
BL/317
 Date
1969-1974
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 6. Nationalité
  • Demandes de naturalisation
Résultat n°12

Dossier relatif aux conservations et renonciations de la nationalité belge
Cote
BL/313
 Date
1957-1975
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 6. Nationalité
  • Dossier relatif aux conservations et renonciations...