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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à l'organisation d'une semaine de la circulation

    Date

    1952

    Cote

    NA/351

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif à l'organisation d'une semaine de la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  2. Résultat n°2

    Correspondance concernant les horaires des autobus

    Date

    1966-1967

    Cote

    BL/778

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 6. Transport public
    • Correspondance concernant les horaires des autobus

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif aux dispositions concernant les infractions de roulage

    Date

    1905-1931

    Cote

    WD/850

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • C. Police
    • Dossier relatif aux dispositions concernant les infractions...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à la circulation routière. 1ère partie

    Cote

    BL/115

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Voiries
    • b. Dossiers
    • Dossier relatif à la circulation routière
    • Dossier relatif à la circulation routière. 1ère partie

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à la circulation des autobus durant la kermesse

    Date

    1953-1964

    Cote

    BL/768

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • F. Services d'utilité publique
    • 6. Transport public
    • Dossier relatif à la circulation des autobus durant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  6. Résultat n°6

    Règlement de police portant sur la circulation routière dans certaines rues

    Date

    1972-1975

    Cote

    FW/1300

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • X. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • Règlement de police portant sur la circulation routière...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  7. Résultat n°7

    Correspondance relative à la circulation militaire

    Date

    1930-1933

    Cote

    BL/414

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires
    • B. Infrastructures, casernes et exercices
    • Correspondance relative à la circulation militaire

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à la circulation routière. 2ème partie

    Cote

    BL/116

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Voiries
    • b. Dossiers
    • Dossier relatif à la circulation routière
    • Dossier relatif à la circulation routière. 2ème partie

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à la sécurité sur la voie publique pour l'organisation de manifestations sportives

    Date

    1955-1968

    Cote

    VD/455

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XII.Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Police communale
    • Dossier relatif à la sécurité sur la voie publique...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin