Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à un litige pour non-paiement de plaques en pierre taillées pour le cimetière

    Date

    1960-1965

    Cote

    VD/514

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • A. Bâtiments communaux
    • 3. Église, presbytère et cimetière
    • c. Cimetières
    • Dossier relatif à un litige pour non-paiement de plaques...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  2. Résultat n°2

    Actes de concession. n°801-900

    Date

    11/7/1942-14/10/1948

    Cote

    SS/544

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • V. État civil et population
    • C. Cimetières
    • Actes de concession
    • Actes de concession. n°801-900

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à l'agrandissement du cimetière et à sa réfection suite à des dommages de guerre. Adjudication

    Date

    1955

    Cote

    FW/1310

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XII. Travaux publics
    • A. Bâtiments communaux
    • 3. Église, presbytère et cimetière
    • Dossier relatif à l'agrandissement du cimetière et...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  4. Résultat n°4

    Plans pour l'agrandissement du cimetière

    Date

    1951-1961

    Cote

    JB/907

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIII. TRAVAUX PUBLICS
    • B. BÂTIMENTS COMMUNAUX ET ESPACES PUBLICS
    • 9. ÉGLISES ET CIMETIÈRE
    • c. Cimetière
    • Plans pour l'agrandissement du cimetière

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  5. Résultat n°5

    Avis divers relatifs au cimetière

    Date

    1948-1960

    Cote

    BL/91

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 3. Cimetière
    • Avis divers relatifs au cimetière

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  6. Résultat n°6

    Cimetière de Belgrade

    Cote

    P/C/3, C3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Inventaire des copies de plans des Bureaux d'Etude...

    • Cimetière de Belgrade
  7. Résultat n°7

    Cimetière

    Date

    1865-1875

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XII. Travaux publics
    • A. Bâtiments communaux
    • 3. Église, presbytère et cimetière
    • Cimetière

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  8. Résultat n°8

    Dossier relatif au suivi du projet pour l'agrandissement du cimetière

    Date

    1949-1953

    Cote

    JB/904

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIII. TRAVAUX PUBLICS
    • B. BÂTIMENTS COMMUNAUX ET ESPACES PUBLICS
    • 9. ÉGLISES ET CIMETIÈRE
    • c. Cimetière
    • Dossier relatif au suivi du projet pour l'agrandissement...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  9. Résultat n°9

    Procès verbal d'abornement d'une partie du cimetière

    Date

    1867

    Cote

    P/C/17, C17 (Ancienne cote)

    • Contexte : Inventaire des copies de plans des Bureaux d'Etude...

    • Procès verbal d'abornement d'une partie du cimetière
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif aux taxes sur les inhumations et exhumations

    Date

    1917-1940

    Cote

    BU/669

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • b. Impôts communaux
    • Dossier relatif aux taxes sur les inhumations et exhumations

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à une demande de modification du tracé du mur du cimetière

    Date

    1898

    Cote

    WD/909

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • A. Bâtiments communaux
    • 4. Cimetières
    • Dossier relatif à une demande de modification du tracé...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  12. Résultat n°12

    Correspondance relative aux sépultures et monuments commémoratifs allemands

    Date

    1920-1921

    Cote

    BN/228

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires et guerres
    • C.Guerres et conséquences
    • 2. Guerre 1914-1918
    • Correspondance relative aux sépultures et monuments...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à un acte de cession d'une propriété appartenant aux Hospices civils de Jambes et devant servir à l'agrandissement du cimetière

    Date

    1905-1906

    Cote

    JB/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossier relatif à un acte de cession d'une propriété...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  14. Résultat n°14

    Extrait de délibération du Conseil communal portant sur l'adjudication des travaux pour l'établissement d'un nouveau cimetière

    Date

    1865

    Cote

    JB/1405

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIII. TRAVAUX PUBLICS
    • B. BÂTIMENTS COMMUNAUX ET ESPACES PUBLICS
    • 9. ÉGLISES ET CIMETIÈRE
    • c. Cimetière
    • Extrait de délibération du Conseil communal portant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à la construction d'une remise pour le corbillard

    Date

    1938-1954

    Cote

    BL/646

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • B. Bâtiments communaux
    • 3. Église, presbytère et cimetière
    • Dossier relatif à la construction d'une remise pour...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  16. Résultat n°16

    Extrait de délibération du Conseil communal portant sur la réfection du mur du cimetière

    Date

    1919

    Cote

    FW/1303

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XII. Travaux publics
    • A. Bâtiments communaux
    • 3. Église, presbytère et cimetière
    • Extrait de délibération du Conseil communal portant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  17. Résultat n°17

    Dossiers d'acquisitions. Parcelle pour aménager le cimetière communal

    Date

    1936-1937

    Cote

    BL/141

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossiers d'acquisitions
    • Dossiers d'acquisitions. Parcelle pour aménager le...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  18. Résultat n°18

    Dossier relatif à un conflit avec Rose Antoine concernant l'écroulement d'un mur conjoint

    Date

    1963-1965

    Cote

    VD/85

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Cimetières
    • Dossier relatif à un conflit avec Rose Antoine concernant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  19. Résultat n°19

    Dossier concernant les tarifs et règlements sur les cimetières

    Date

    1977

    Cote

    NA/213

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • VI. État civil et population
    • A. État civil
    • 2. Cimetières
    • Dossier concernant les tarifs et règlements sur les...
    • Dossier concernant les tarifs et règlements sur les...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  20. Résultat n°20

    Règlement de la police des cimetières

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    WD/848

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • C. Police
    • Règlement de la police des cimetières

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde