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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rôle de la taxe sur les chiens

    Date

    1946

    Cote

    VD/253

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rôle de la taxe sur les chiens
  2. Résultat n°2

    Documents concernant la redevance sur les médailles pour chiens

    Date

    1923-1931

    Cote

    NA/197

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • V. Gestion financière et comptable
    • C. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Documents concernant la redevance sur les médailles...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  3. Résultat n°3

    Dossier concernant la construction d'une cage d'asphyxie pour les chiens à l'abattoir

    Date

    1917

    Cote

    NA/434

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XII. Santé publique
    • F. Police sanitaire des animaux
    • Dossier concernant la construction d'une cage d'asphyxie...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  4. Résultat n°4

    Namur. Ponts des lignes de Dinant et du Luxembourg, dynamités par les Belges

    Cote

    CP/0195

    • Contexte : Fonds des Cartes Postales

    • Namur. Ponts des lignes de Dinant et du Luxembourg,...
  5. Résultat n°5

    Extrait du registre aux délibérations portant sur l'instauration d'une taxe pour les propriétaires de chiens

    Date

    1934

    Cote

    WD/353

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Extrait du registre aux délibérations portant sur l'instauration...
  6. Résultat n°6

    Namur. - Grand'Place

    Date

    191*

    Cote

    CP/0071

    • Contexte : Fonds des Cartes Postales

    • Namur. - Grand'Place
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à l'installation d'un chenil par Madame Parent-De Graef

    Date

    1975-1976

    Cote

    FW/610

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • XI. Santé publique
    • D. Contrôle des établissements incommodes spéciaux
    • Dossier relatif à l'installation d'un chenil par Madame...