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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rôle de la taxe sur les chiens
Cote
VD/253
 Date
1946
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • G. Comptes et pièces justificatives
  • Mandats de paiement
  • Mandats de paiement. 2ème partie
  • H. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Rôle de la taxe sur les chiens
Résultat n°2

Documents concernant la redevance sur les médailles pour chiens
Cote
NA/197
 Date
1923-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • V. Gestion financière et comptable
  • C. Impositions
  • a. Impôts communaux
  • Documents concernant la redevance sur les médailles...
Résultat n°3

Dossier concernant la construction d'une cage d'asphyxie pour les chiens à l'abattoir
Cote
NA/434
 Date
1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XII. Santé publique
  • F. Police sanitaire des animaux
  • Dossier concernant la construction d'une cage d'asphyxie...
Résultat n°4

Namur. Ponts des lignes de Dinant et du Luxembourg, dynamités par les Belges
Cote
CP/0195
 Date- Lieu
Pont du Luxembourg, Jambes, Namur
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des Cartes Postales

  • Namur. Ponts des lignes de Dinant et du Luxembourg,...
Résultat n°5

Extrait du registre aux délibérations portant sur l'instauration d'une taxe pour les propriétaires de chiens
Cote
WD/353
 Date
1934
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • V. Gestion financière et comptable
  • G. Impositions
  • 1. Impôts communaux
  • Extrait du registre aux délibérations portant sur l'instauration...
Résultat n°6

Namur. - Grand'Place
Cote
CP/0071
 Date
191*
 Lieu
Place d'Armes, Namur
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des Cartes Postales

  • Namur. - Grand'Place
Résultat n°7

Dossier relatif à l'installation d'un chenil par Madame Parent-De Graef
Cote
FW/610
 Date
1975-1976
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • XI. Santé publique
  • D. Contrôle des établissements incommodes spéciaux
  • Dossier relatif à l'installation d'un chenil par Madame...