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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés d'autorisation de port d'armes sans permis pour la destruction de lapins dans une propriété privée

    Date

    1919-1921

    Cote

    WD/869

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XIV. Santé publique
    • C. Police sanitaire des animaux
    • Arrêtés d'autorisation de port d'armes sans permis...
  2. Résultat n°2

    Convention pour une location de chasse au Vigneroule, Masuage et Sart-Hulet

    Date

    1969

    Cote

    JB/1441

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • c. Chasse
    • Convention pour une location de chasse au Vigneroule,...
  3. Résultat n°3

    Élevage et chasse

    Date

    1882-1889

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIX. Développement de la vie économique
    • A. Agriculture
    • Élevage et chasse
  4. Résultat n°4

    Instructions relatives à la chasse aux lapins et à la destruction des corbeaux

    Date

    1919-1938

    Cote

    BN/410

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IX. Ordre et sécurité publics
    • A. Police
    • Instructions relatives à la chasse aux lapins et à...
  5. Résultat n°5

    Contrat de location d'un droit de chasse

    Date

    1904-1919

    Cote

    WD/230

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • c. Chasse
    • Contrat de location d'un droit de chasse
  6. Résultat n°6

    Instructions relatives à la chasse (permis de chasse et de port d'armes de chasse, répression du braconnage et du trafic illicite de gibier, permis de tenderie)

    Date

    1939-1946

    Cote

    BN/411

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IX. Ordre et sécurité publics
    • A. Police
    • Instructions relatives à la chasse (permis de chasse...
  7. Résultat n°7

    Dossier d'octroi des permis de chasse et de tenderie

    Date

    1950-1963

    Cote

    BL/931

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XVII. Développement de la vie économique
    • A. Généralités
    • Dossier d'octroi des permis de chasse et de tenderie
  8. Résultat n°8

    Autorisations de « fureter » à la Citadelle

    Date

    1919-1963

    Cote

    NA/435

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XII. Santé publique
    • F. Police sanitaire des animaux
    • Autorisations de « fureter » à la Citadelle

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  9. Résultat n°9

    Instructions relatives à l'ouverture et à la fermeture de la chasse

    Date

    1919-1931

    Cote

    BN/409

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IX. Ordre et sécurité publics
    • A. Police
    • Instructions relatives à l'ouverture et à la fermeture...
  10. Résultat n°10

    Circulaire relative à la répression du braconnage par les gardes-champêtres

    Date

    26/02/1919

    Cote

    BN/278

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IX. Ordre et sécurité publics
    • B. Gardes particuliers
    • Circulaire relative à la répression du braconnage par...
  11. Résultat n°11

    Directives relatives au permis de chasse et à la tenderie d'oiseaux

    Date

    1945-1964

    Cote

    MD/866

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Police communale
    • Directives relatives au permis de chasse et à la tenderie...
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif aux locations de chasse

    Date

    1824-1834

    Cote

    WD/229

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • c. Chasse
    • Dossier relatif aux locations de chasse
  13. Résultat n°13

    Actes de locations de chasse

    Date

    1814-1821

    Cote

    WD/228

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • c. Chasse
    • Actes de locations de chasse
  14. Résultat n°14

    Conventions et correspondance relatives à des locations de chasse au Sart-Hulet

    Date

    1885-1955

    Cote

    JB/1418

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • c. Chasse
    • Conventions et correspondance relatives à des locations...
  15. Résultat n°15

    Procès-verbal d'adjudication de chasse

    Date

    1959

    Cote

    WD/1324

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 7. Locations
    • c. Chasse
    • Procès-verbal d'adjudication de chasse