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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêtés d'autorisation de port d'armes sans permis pour la destruction de lapins dans une propriété privée
Cote
WD/869
 Date
1919-1921
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • XIV. Santé publique
  • C. Police sanitaire des animaux
  • Arrêtés d'autorisation de port d'armes sans permis...
Résultat n°2

Convention pour une location de chasse au Vigneroule, Masuage et Sart-Hulet
Cote
JB/1441
 Date
1969
 Lieu
Vigneroulle, Sart Hulet, Masuage, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 7. LOCATIONS
  • c. Chasse
  • Convention pour une location de chasse au Vigneroule,...
Résultat n°3

Élevage et chasse
Cote- Date
1882-1889
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XIX. Développement de la vie économique
  • A. Agriculture
  • Élevage et chasse
Résultat n°4

Instructions relatives à la chasse aux lapins et à la destruction des corbeaux
Cote
BN/410
 Date
1919-1938
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IX. Ordre et sécurité publics
  • A. Police
  • Instructions relatives à la chasse aux lapins et à...
Résultat n°5

Contrat de location d'un droit de chasse
Cote
WD/230
 Date
1904-1919
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 7. Locations
  • c. Chasse
  • Contrat de location d'un droit de chasse
Résultat n°6

Instructions relatives à la chasse (permis de chasse et de port d'armes de chasse, répression du braconnage et du trafic illicite de gibier, permis de tenderie)
Cote
BN/411
 Date
1939-1946
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IX. Ordre et sécurité publics
  • A. Police
  • Instructions relatives à la chasse (permis de chasse...
Résultat n°7

Dossier d'octroi des permis de chasse et de tenderie
Cote
BL/931
 Date
1950-1963
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XVII. Développement de la vie économique
  • A. Généralités
  • Dossier d'octroi des permis de chasse et de tenderie
Résultat n°8

Autorisations de « fureter » à la Citadelle
Cote
NA/435
 Date
1919-1963
 Lieu
citadelle
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • XII. Santé publique
  • F. Police sanitaire des animaux
  • Autorisations de « fureter » à la Citadelle
Résultat n°9

Instructions relatives à l'ouverture et à la fermeture de la chasse
Cote
BN/409
 Date
1919-1931
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IX. Ordre et sécurité publics
  • A. Police
  • Instructions relatives à l'ouverture et à la fermeture...
Résultat n°10

Circulaire relative à la répression du braconnage par les gardes-champêtres
Cote
BN/278
 Date
26/02/1919
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • IX. Ordre et sécurité publics
  • B. Gardes particuliers
  • Circulaire relative à la répression du braconnage par...
Résultat n°11

Directives relatives au permis de chasse et à la tenderie d'oiseaux
Cote
MD/866
 Date
1945-1964
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
  • A. Police communale
  • Directives relatives au permis de chasse et à la tenderie...
Résultat n°12

Dossier relatif aux locations de chasse
Cote
WD/229
 Date
1824-1834
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 7. Locations
  • c. Chasse
  • Dossier relatif aux locations de chasse
Résultat n°13

Actes de locations de chasse
Cote
WD/228
 Date
1814-1821
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 7. Locations
  • c. Chasse
  • Actes de locations de chasse
Résultat n°14

Conventions et correspondance relatives à des locations de chasse au Sart-Hulet
Cote
JB/1418
 Date
1885-1955
 Lieu
Sart Hulet, Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 7. LOCATIONS
  • c. Chasse
  • Conventions et correspondance relatives à des locations...
Résultat n°15

Procès-verbal d'adjudication de chasse
Cote
WD/1324
 Date
1959
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • B. Biens immobiliers
  • 7. Locations
  • c. Chasse
  • Procès-verbal d'adjudication de chasse