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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à l'accord ministériel pour la construction d'un centre sportif provincial et la cession de terrains communaux à L'Etat
Cote
JB/777
 Date
1967-1968
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • XIII. TRAVAUX PUBLICS
  • B. BÂTIMENTS COMMUNAUX ET ESPACES PUBLICS
  • 8. CENTRES SPORTIFS
  • a. Centre sportif provincial
  • Dossier relatif à l'accord ministériel pour la construction...
Résultat n°2

Enquête commodo incommodo sur la cession gratuite d'une servitude de passage située rue G Genot pour élargissement de la voirie communale
Cote
FW/605
 Date
1974
 Lieu
Rue Georges Genot, Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • XII. Travaux publics
  • B. Voiries
  • Enquête commodo incommodo sur la cession gratuite d'une...