Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibération du Conseil communal du 8 avril 1867 relative au boisement de terres incultes au Masuage

    Date

    1867

    Cote

    JB/89

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • e. Terrains incultes et bois
    • Délibération du Conseil communal du 8 avril 1867 relative...
  2. Résultat n°2

    Correspondance relative au concours « Espaces verts » et au Plan vert

    Date

    1959-1963

    Cote

    BL/718

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • E. Bois
    • Correspondance relative au concours « Espaces verts...
  3. Résultat n°3

    Extrait d'une délibération du Conseil communal portant sur la vente de bois au lieu-dit Masuage, Velaine

    Date

    1867

    Cote

    JB/1331

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • e. Terrains incultes et bois
    • Extrait d'une délibération du Conseil communal portant...
  4. Résultat n°4

    Bois, coupes, affouages, correspondance

    Date

    1864-1892

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIX. Développement de la vie économique
    • A. Agriculture
    • Bois, coupes, affouages, correspondance
  5. Résultat n°5

    Actes d'adjudication pour la vente de bois

    Date

    1833-1927

    Cote

    JB/1417

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • e. Terrains incultes et bois
    • Actes d'adjudication pour la vente de bois
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif au boisement de parcelles communales

    Date

    1961-1973

    Cote

    JB/1456

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • A. PLANS GÉNÉRAUX ET D'AMÉNAGEMENT
    • 3. URBANISATION ET AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL
    • Dossier relatif au boisement de parcelles communales