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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la musique et de danser dans certains établissements. A-B

    Cote

    NA/397

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 11. Petites autorisations
    • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...
    • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  2. Résultat n°2

    Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la musique et de danser dans certains établissements. N-O-P-R

    Cote

    NA/400

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 11. Petites autorisations
    • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...
    • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  3. Résultat n°3

    Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la musique et de danser dans certains établissements. C-D-F-G

    Cote

    NA/398

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 11. Petites autorisations
    • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...
    • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  4. Résultat n°4

    Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la musique et de danser dans certains établissements. H-I-J-K-L-M

    Cote

    NA/399

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 11. Petites autorisations
    • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...
    • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  5. Résultat n°5

    Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la musique et de danser dans certains établissements. S-T-U-V-W

    Cote

    NA/401

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 11. Petites autorisations
    • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...
    • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  6. Résultat n°6

    Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la musique et de danser dans certains établissements. Autres communes

    Cote

    NA/402

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 11. Petites autorisations
    • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...
    • Dossiers relatifs aux autorisations de faire de la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  7. Résultat n°7

    Autorisations d'organiser des bals non-permanents

    Date

    1973

    Cote

    NA/407

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 11. Petites autorisations
    • Autorisations d'organiser des bals non-permanents

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  8. Résultat n°8

    Lettre du Gouvernement provincial informant le Collège d'un nouveau règlement de police concernant les bals publics

    Date

    1947

    Cote

    WD/1108

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVIII. Culture, Sports et divertissements
    • A. Culture
    • Lettre du Gouvernement provincial informant le Collège...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde