aliénation - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Vente de bois et de taillis	Cote ML/102	Date 1958	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations d. Terrains et bois Vente de bois et de taillis Vente de bois et de taillis
Résultat n°2	Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Lefebure-Stillemans	Cote FW/1043	Date 1976	Lieu Flawinne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 4. Acquisition et vente de parcelles Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises... Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
Résultat n°3	Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Dricot-Gobbe	Cote FW/1035	Date 1972-1974	Lieu Flawinne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 4. Acquisition et vente de parcelles Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises... Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
Résultat n°4	Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Lepage	Cote FW/1000	Date 1972	Lieu Flawinne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 4. Acquisition et vente de parcelles Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises... Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
Résultat n°5	Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton	Cote MD/200	Date 1925	Lieu Marche-les-Dames	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion IV. Gestion des propriétés B. Biens immobiliers 3. Aliénations a. Parcelles Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton
Résultat n°6	Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Dossier principal	Cote JB/98	Date 1971-1977	Lieu Vigneroulle, Jambes	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion III. GESTION DES PROPRIÉTÉS A. BIENS IMMOBILIERS 5. ALIÉNATIONS a. Lotissements/parcelles Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée... Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
Résultat n°7	Dossier préparatoire relatif à la vente de l'immeuble « Goutte de lait », sis Route de Gembloux 139, à Emile Rolain	Cote SS/194	Date 1951-1954	Lieu Rue de Gembloux, Saint-Servais	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 3. Aliénations b. Bâtiments Dossier préparatoire relatif à la vente de l'immeuble...
Résultat n°8	Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts	Cote ML/99	Date 1920-1957	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations d. Terrains et bois Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts
Résultat n°9	Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°84, auprès des propriétaires Lesire-Renier, Bertrand, Jos-Jacquet, Marinne, Menjot-Leclercq et Menjot	Cote ML/71	Date 1927	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
Résultat n°10	Dossier relatif à une emprise prise dans la propriété de Mr Remacle en vue de l'alignement du chemin n°22	Cote FW/1223	Date 1961-1962	Lieu Flawinne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 4. Acquisition et vente de parcelles Dossier relatif à une emprise prise dans la propriété...
Résultat n°11	Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir le chemin n°5	Cote ML/78	Date 1937	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir...
Résultat n°12	Dossier relatif à la vente d'une partie du domaine d'Hastedon à l'Etat en vue de construire l'Athénée royal	Cote SS/198	Date 1969-1974	Lieu Saint-Servais	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 3. Aliénations b. Bâtiments Dossier relatif à la vente d'une partie du domaine...
Résultat n°13	Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de terrain communal à Mirguet-Lonnoy	Cote MD/211	Date 1938-1947	Lieu Marche-les-Dames	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion IV. Gestion des propriétés B. Biens immobiliers 3. Aliénations a. Parcelles Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de...
Résultat n°14	Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Herbeuval-Lagneau	Cote FW/988	Date 1973	Lieu Flawinne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 4. Acquisition et vente de parcelles Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises... Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises...
Résultat n°15	Vente de bois et de taillis	Cote ML/104	Date 1962	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations d. Terrains et bois Vente de bois et de taillis Vente de bois et de taillis
Résultat n°16	Dossier relatif à la disponibilité de sarts	Cote MD/195	Date 1921-1931	Lieu Marche-les-Dames	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion IV. Gestion des propriétés B. Biens immobiliers 3. Aliénations a. Parcelles Dossier relatif à la disponibilité de sarts
Résultat n°17	Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue de l'amélioration des sentiers n°2 et 51, auprès des propriétaires Colon, Baufays-Colon, Tichon-Noel, Tichon-Baufays, Rifflart et Leurquin	Cote ML/69	Date 1926-1939	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations b. Voiries Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue...
Résultat n°18	Dossier relatif à la demande d'aliénation par les entreprises Materne de terrains situés au Fonds Pierrot	Cote JB/1471	Date 1947	Lieu Jambes	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion III. GESTION DES PROPRIÉTÉS A. BIENS IMMOBILIERS 5. ALIÉNATIONS a. Lotissements/parcelles Dossier relatif à la demande d'aliénation par les entreprises...
Résultat n°19	Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant aux propriétaires Emmanuel-Dahin	Cote FW/916	Date 1957	Lieu Flawinne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 4. Acquisition et vente de parcelles Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant...
Résultat n°20	Evaluation des biens à aliéner et détruire	Cote ML/46	Date 1960-1964	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations a. Lotissements et parcelles Dossier relatif au projet d'assainissement du quartier... Evaluation des biens à aliéner et détruire

Résultats de la recherche

Vente de bois et de taillis

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Lefebure-Stillemans

Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Dricot-Gobbe

Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Lepage

Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

Dossier relatif à la vente d'une parcelle à Aimé Libotton

Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Dossier principal

Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

Dossier préparatoire relatif à la vente de l'immeuble « Goutte de lait », sis Route de Gembloux 139, à Emile Rolain

Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°84, auprès des propriétaires Lesire-Renier, Bertrand, Jos-Jacquet, Marinne, Menjot-Leclercq et Menjot

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif à une emprise prise dans la propriété de Mr Remacle en vue de l'alignement du chemin n°22

Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir le chemin n°5

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif à la vente d'une partie du domaine d'Hastedon à l'Etat en vue de construire l'Athénée royal

Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

Dossier relatif à une aliénation d'une parcelle de terrain communal à Mirguet-Lonnoy

Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

Dossiers relatifs à la vente de lots de parcelles sises au lieu-dit Belle-Vue. Herbeuval-Lagneau

Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

Vente de bois et de taillis

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif à la disponibilité de sarts

Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue de l'amélioration des sentiers n°2 et 51, auprès des propriétaires Colon, Baufays-Colon, Tichon-Noel, Tichon-Baufays, Rifflart et Leurquin

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif à la demande d'aliénation par les entreprises Materne de terrains situés au Fonds Pierrot

Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant aux propriétaires Emmanuel-Dahin

Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

Evaluation des biens à aliéner et détruire

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion