Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relevé des individus concernés par les taxes foncière, personnelle, sur les boissons alcooliques, sur les patentes et sur le tabac

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/350

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Relevé des individus concernés par les taxes foncière,...
  2. Résultat n°2

    Copie d'une dépêche ministérielle relatif au régime de l'alcool

    Date

    1942

    Cote

    BL/548

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XIII. Santé publique
    • A. Généralités
    • Copie d'une dépêche ministérielle relatif au régime...