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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instructions relatives à l'armement des agents de police et des gardes-champêtres

    Date

    1919-1925

    Cote

    BN/274

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IX. Ordre et sécurité publics
    • A. Police
    • Instructions relatives à l'armement des agents de police...
  2. Résultat n°2

    Directives de recrutement des agents de police

    Date

    1942-1944

    Cote

    BZ/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • C. Personnel
    • 3. Fonctions
    • d. Divers
    • Directives de recrutement des agents de police
  3. Résultat n°3

    Dossier concernant les effectifs de police communale

    Date

    1941-1945

    Cote

    BL/513

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • Dossier concernant les effectifs de police communale
  4. Résultat n°4

    Lettre adressée au bourgmestre de Wierde par le Commissaire de police relative à son abdication à l'exercice de ses fonctions

    Date

    1918

    Cote

    WD/140

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 6. Police
    • Lettre adressée au bourgmestre de Wierde par le Commissaire...
  5. Résultat n°5

    Pièces relatives à la rémunération du personnel de police

    Date

    1944

    Cote

    WD/141

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 6. Police
    • Pièces relatives à la rémunération du personnel de...
  6. Résultat n°6

    Plaintes à l'encontre du personnel

    Date

    1957-1973

    Cote

    NA/362

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 3. Personnel
    • Plaintes à l'encontre du personnel

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  7. Résultat n°7

    Dossier de recrutement d'agents de police provisoires

    Date

    1942

    Cote

    BZ/94

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • C. Personnel
    • 3. Fonctions
    • d. Divers
    • Dossier de recrutement d'agents de police provisoires
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif aux amnisties des punitions ou sanctions administratives à l'égard des agents, à l'occasion des avènements de Léopold III et Baudouin Ier

    Date

    1934-1952

    Cote

    NA/360

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 3. Personnel
    • Dossier relatif aux amnisties des punitions ou sanctions...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  9. Résultat n°9

    Arrêté communal nommant Émile-François Hambenne agent de police

    Date

    1892

    Cote

    WD/139

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 6. Police
    • Arrêté communal nommant Émile-François Hambenne agent...
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif aux enquêtes effectuées à l'encontre des agents

    Date

    1926-1953

    Cote

    NA/358

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • 3. Personnel
    • Dossier relatif aux enquêtes effectuées à l'encontre...

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif aux uniformes et à l'armement de la police communale et du garde-champêtre

    Date

    1943-1954

    Cote

    BL/514

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • Dossier relatif aux uniformes et à l'armement de la...