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  1. Résultat n°1

    Dossier concernant l'achat de matériel d'entretien

    Date

    1923-1955

    Cote

    NA/822

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 4. Biens mobiliers
    • Dossier concernant l'achat de matériel d'entretien

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à l'acquisition d'une parcelle située à la croisée des rues V Genot et E Delahaut

    Date

    1933-1934

    Cote

    BL/139

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossier relatif à l'acquisition d'une parcelle située...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  3. Résultat n°3

    Documents concernant l'acquisition de maisons rue Deneumoustier pour la construction d'un complexe communal. Dossier Warnant-Pochet, la veuve et les enfants

    Date

    1953-1974

    Cote

    BL/157

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Documents concernant l'acquisition de maisons rue Deneumoustier...
    • Documents concernant l'acquisition de maisons rue Deneumoustier...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  4. Résultat n°4

    Correspondance relative à des demandes d'acquisition de terrains communaux

    Date

    1911-1938

    Cote

    FW/1347

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Correspondance relative à des demandes d'acquisition...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  5. Résultat n°5

    Dossier concernant l'acquisition de matériel pour la clinique Sainte-Camille

    Date

    1963-1970

    Cote

    NA/830

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 4. Biens mobiliers
    • Dossier concernant l'acquisition de matériel pour la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  6. Résultat n°6

    Délibération portant sur l'achat d'un épandeur de sel

    Date

    1968

    Cote

    MD/263

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens mobiliers
    • Délibération portant sur l'achat d'un épandeur de sel

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  7. Résultat n°7

    Dossier concernant l'achat d'équipement médical

    Date

    1971-1973

    Cote

    NA/831

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 4. Biens mobiliers
    • Dossier concernant l'achat d'équipement médical

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  8. Résultat n°8

    Dossier relatif aux modifications des chemins n°1, 4, 5 et 14 par acquisition d'emprises et expropriations

    Date

    1963-1966

    Cote

    BN/483

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • III. Patrimoine
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Acquisition de parcelles
    • Dossier relatif aux modifications des chemins n°1,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à l'achat de petit matériel

    Date

    1942-1944

    Cote

    MD/261

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens mobiliers
    • Dossier relatif à l'achat de petit matériel

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  10. Résultat n°10

    Dossiers d'acquisitions. Parcelle pour aménager le cimetière communal

    Date

    1936-1937

    Cote

    BL/141

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossiers d'acquisitions
    • Dossiers d'acquisitions. Parcelle pour aménager le...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à l'acquisition à l'amiable d'une mitoyenneté pour des murs de pignons appartenant à Mmes Wiame-Fievet et Vandenbosch-Fievet

    Date

    1956

    Cote

    JB/1582

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • d. Immeubles
    • Dossier relatif à l'acquisition à l'amiable d'une mitoyenneté...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  12. Résultat n°12

    Dossier relatif aux acquisitions

    Date

    1956-1973

    Cote

    NA/816

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 3. Biens immobiliers
    • Dossier relatif aux acquisitions
    • Dossier relatif aux acquisitions

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à l'acquisition de biens immobiliers situés Avenue J Abras

    Date

    1968-1974

    Cote

    BL/162

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossier relatif à l'acquisition de biens immobiliers...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à l'acquisition de terrains en vue de l'agrandissement des écoles communales

    Date

    1946-1973

    Cote

    BL/154

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossier relatif à l'acquisition de terrains en vue...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à un projet d'acquisition de l'immeuble sis Chaussée de Liège 313 appartenant à la famille Delbascourt en vue de la création d'un centre socio-culturel

    Date

    1975

    Cote

    JB/1642

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • d. Immeubles
    • Dossier relatif à un projet d'acquisition de l'immeuble...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à une aliénation d'un bien sis Quai de Meuse 12 appartenant aux époux Balot-Damus

    Date

    1976

    Cote

    JB/1596

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • d. Immeubles
    • Dossier relatif à une aliénation d'un bien sis Quai...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  17. Résultat n°17

    Dossiers d'acquisitions. Terrain situé rue Laide coupe

    Date

    1954

    Cote

    BL/144

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossiers d'acquisitions
    • Dossiers d'acquisitions. Terrain situé rue Laide coupe

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  18. Résultat n°18

    Dossier relatif au souhait d'acquérir des terrains à bâtir appartenant à l'État

    Date

    1955-1957

    Cote

    MD/234

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 4. Acquisitions
    • Dossier relatif au souhait d'acquérir des terrains...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  19. Résultat n°19

    Dossier d'acquisition et d'entretien des ambulances

    Date

    1925-1962

    Cote

    NA/823

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 4. Biens mobiliers
    • Dossier d'acquisition et d'entretien des ambulances

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à l'acquisition de matériel

    Date

    1965-1968

    Cote

    NA/828

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • F. Gestion des propriétés
    • 4. Biens mobiliers
    • Dossier relatif à l'acquisition de matériel
    • Dossier relatif à l'acquisition de matériel

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977